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Jean Sol Les Républicains
Sénateur — Pyrénées-Orientales

Jean Sol

  • Les Républicains
  • Commission des affaires sociales
99.8% participation aux scrutins
(952 votes exprimés sur 954 scrutins où il pouvait voter)
179 amendements déposés
(1er signataire)
132 amendements adoptés
(81.5% des traités)
23 questions
au Gouvernement

Amendement COM-159 — Article 2 (cosignataire)

550 — Simplification de la vie économique

28/05/2024 • Commission

Rejeté

Amendement COM-160 — Article 2 (cosignataire)

550 — Simplification de la vie économique

28/05/2024 • Commission

Rejeté

Amendement COM-46 — Article 7 (cosignataire)

550 — Simplification de la vie économique

28/05/2024 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-135 — Article 22 (cosignataire)

550 — Simplification de la vie économique

28/05/2024 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-134 — Article 22 (cosignataire)

550 — Simplification de la vie économique

28/05/2024 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-136 — Article 5 (cosignataire)

550 — Simplification de la vie économique

28/05/2024 • Commission

Adopté

Amendement 3 — Article 1er (cosignataire)

558 — Ordonnance de protection

14/05/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 10 — Article 1er (cosignataire)

558 — Ordonnance de protection

14/05/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 1 — Article unique (cosignataire)

501 — Prolifération du frelon asiatique

11/04/2024 • Séance publique

Tombé

Amendement 6 — Article unique (cosignataire)

503 — Accès aux pharmacies dans les communes rurales

11/04/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 7 — Article unique (cosignataire)

503 — Accès aux pharmacies dans les communes rurales

10/04/2024 • Séance publique

Retiré

Amendement 10 — Article 5 (cosignataire)

493 — Continuité du service public de transports et droit de grève

09/04/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement COM-6 — Article unique (cosignataire)

344 — PPL Continuité du service public de transports et droit de grève

03/04/2024 • Commission

Adopté

Amendement COM-4 — Article unique (cosignataire)

344 — PPL Continuité du service public de transports et droit de grève

28/03/2024 • Commission

Adopté

Amendement 7 — Article 1er (cosignataire)

443 — Homicide routier

26/03/2024 • Séance publique

Retiré

Amendement 6 — Article 1er (cosignataire)

443 — Homicide routier

26/03/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 5 — Article 1er (cosignataire)

443 — Homicide routier

26/03/2024 • Séance publique

Retiré

Amendement 3 — Article 7 bis (cosignataire)

387 — Engagement bénévole et vie associative

13/03/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 37 — Article 4 (cosignataire)

387 — Engagement bénévole et vie associative

12/03/2024 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 4 — Article unique (cosignataire)

389 — Adapter le droit de la responsabilité civile aux enjeux actuels

12/03/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 48 — Article 17 (cosignataire)

367 — Statut de l'élu local

05/03/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 325 — Article 14 (cosignataire)

367 — Statut de l'élu local

05/03/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 171 — Article 5 (cosignataire)

367 — Statut de l'élu local

05/03/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 1 — Article 27 (cosignataire)

367 — Statut de l'élu local

05/03/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 2 — Article unique (cosignataire)

299 — Liberté de recourir à l'interruption volontaire de grossesse

28/02/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 1 — Article unique (cosignataire)

299 — Liberté de recourir à l'interruption volontaire de grossesse

28/02/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 118 — Article 2 (cosignataire)

343 — Rénovation de l'habitat dégradé

27/02/2024 • Séance publique

Retiré

Amendement 119 — Article 2 (cosignataire)

343 — Rénovation de l'habitat dégradé

27/02/2024 • Séance publique

Tombé

Amendement 120 — Article 2 (cosignataire)

343 — Rénovation de l'habitat dégradé

27/02/2024 • Séance publique

Tombé

Amendement COM-58 — Article 17 (cosignataire)

278 — Rénovation de l'habitat dégradé

14/02/2024 • Commission

Irrecevable

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