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Jean Sol Les Républicains
Sénateur — Pyrénées-Orientales

Jean Sol

  • Les Républicains
  • Commission des affaires sociales
99.8% participation aux scrutins
(952 votes exprimés sur 954 scrutins où il pouvait voter)
179 amendements déposés
(1er signataire)
132 amendements adoptés
(81.5% des traités)
23 questions
au Gouvernement

Amendement COM-323 — Article 16 (cosignataire)

889 — Production d'énergies renouvelables

25/10/2022 • Commission

Rejeté

Amendement COM-322 — Article 16 (cosignataire)

889 — Production d'énergies renouvelables

25/10/2022 • Commission

Rejeté

Amendement COM-321 — Article 16 (cosignataire)

889 — Production d'énergies renouvelables

25/10/2022 • Commission

Rejeté

Amendement COM-320 — Article 16 (cosignataire)

889 — Production d'énergies renouvelables

25/10/2022 • Commission

Rejeté

Amendement COM-34 — TITRE Ier : MESURES D'URGENCE TEMPORAIRES POUR ACCÉLÉRER LES PROJETS D'ÉNERGIE RENOUVELABLE ET LES PROJETS INDUSTRIELS NÉCESSAIRES À LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE (cosignataire)

889 — Production d'énergies renouvelables

25/10/2022 • Commission

Satisfait

Amendement 83 — Article 1er bis AA (cosignataire)

62 — Fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi

25/10/2022 • Séance publique

Rejeté

Amendement COM-1 — Article 18 (cosignataire)

889 — Production d'énergies renouvelables

25/10/2022 • Commission

Rejeté

Amendement COM-75 — Article 19 (cosignataire)

889 — Production d'énergies renouvelables

25/10/2022 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-53 — Article 16 (cosignataire)

889 — Production d'énergies renouvelables

24/10/2022 • Commission

Rejeté

Amendement 11 — Article 1er bis AA (cosignataire)

62 — Fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi

24/10/2022 • Séance publique

Adopté

Amendement COM-52 — Article 16 (cosignataire)

889 — Production d'énergies renouvelables

24/10/2022 • Commission

Rejeté

Amendement COM-51 — Article 16 (cosignataire)

889 — Production d'énergies renouvelables

24/10/2022 • Commission

Rejeté

Amendement COM-50 — Article 18 (cosignataire)

889 — Production d'énergies renouvelables

24/10/2022 • Commission

Rejeté

Amendement 4 — Article 1er bis A (cosignataire)

62 — Fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi

21/10/2022 • Séance publique

Rejeté

Amendement 19 — Article unique (cosignataire)

14 — Développement de l'agrivoltaïsme

20/10/2022 • Séance publique

Rejeté

Amendement 15 — Article unique (cosignataire)

14 — Développement de l'agrivoltaïsme

20/10/2022 • Séance publique

Retiré

Amendement 55 — Article unique (cosignataire)

14 — Développement de l'agrivoltaïsme

19/10/2022 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 54 — Article unique (cosignataire)

14 — Développement de l'agrivoltaïsme

19/10/2022 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 52 — Article unique (cosignataire)

14 — Développement de l'agrivoltaïsme

19/10/2022 • Séance publique

Adopté

Amendement 51 — Article unique (cosignataire)

14 — Développement de l'agrivoltaïsme

19/10/2022 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 53 — Article unique (cosignataire)

14 — Développement de l'agrivoltaïsme

19/10/2022 • Séance publique

Adopté

Amendement 12 — Article unique

11 — Formation des internes en médecine générale

18/10/2022 • Séance publique

Rejeté

Amendement 13 — Article unique (cosignataire)

11 — Formation des internes en médecine générale

18/10/2022 • Séance publique

Adopté

Amendement COM-13 — Article 1er bis A (nouveau) (cosignataire)

44 — Fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi

17/10/2022 • Commission

Rejeté

Amendement COM-4 — Article 2 (cosignataire)

44 — Fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi

17/10/2022 • Commission

Rejeté

Amendement COM-3 — Article 5 (cosignataire)

44 — Fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi

17/10/2022 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-2 — Article 4 (cosignataire)

44 — Fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi

17/10/2022 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-1 — Article 2 bis (nouveau) (cosignataire)

44 — Fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi

17/10/2022 • Commission

Irrecevable

Amendement 127 — Article 14 bis (cosignataire)

20 — Orientation et programmation du ministère de l'intérieur

11/10/2022 • Séance publique

Retiré

Amendement COM-78 — Article 8 (cosignataire)

876 — Orientation et programmation du ministère de l'intérieur

05/10/2022 • Commission

Irrecevable

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