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Jean Sol

Les Républicains

Sénateur — Pyrénées-Orientales

Jean Sol

Les Républicains
Commission des affaires sociales

Fiche senat.fr ↗ @JeanSOL__

99.8% participation aux scrutins
(952 votes exprimés sur 954 scrutins où il pouvait voter)

179 amendements déposés
(1er signataire)

132 amendements adoptés
(81.5% des traités)

23 questions
au Gouvernement

Amendement COM-2 — Article 4

486 — Irresponsabilité pénale

18/05/2021 • Commission

Adopté

Amendement 19 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

533 — Développement solidaire et lutte contre les inégalités mondiales

11/05/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement 18 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

533 — Développement solidaire et lutte contre les inégalités mondiales

11/05/2021 • Séance publique

Retiré

Amendement 175 — Article 9 (cosignataire)

533 — Développement solidaire et lutte contre les inégalités mondiales

11/05/2021 • Séance publique

Retiré

Amendement 174 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

533 — Développement solidaire et lutte contre les inégalités mondiales

11/05/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement 173 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

533 — Développement solidaire et lutte contre les inégalités mondiales

11/05/2021 • Séance publique

Adopté

Amendement 172 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

533 — Développement solidaire et lutte contre les inégalités mondiales

11/05/2021 • Séance publique

Adopté

Amendement 171 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

533 — Développement solidaire et lutte contre les inégalités mondiales

11/05/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement 170 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

533 — Développement solidaire et lutte contre les inégalités mondiales

11/05/2021 • Séance publique

Retiré

Amendement 169 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

533 — Développement solidaire et lutte contre les inégalités mondiales

11/05/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement 168 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

533 — Développement solidaire et lutte contre les inégalités mondiales

11/05/2021 • Séance publique

Retiré

Amendement 167 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

533 — Développement solidaire et lutte contre les inégalités mondiales

11/05/2021 • Séance publique

Adopté

Amendement 166 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

533 — Développement solidaire et lutte contre les inégalités mondiales

11/05/2021 • Séance publique

Retiré

Amendement 165 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

533 — Développement solidaire et lutte contre les inégalités mondiales

11/05/2021 • Séance publique

Adopté

Amendement 164 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

533 — Développement solidaire et lutte contre les inégalités mondiales

11/05/2021 • Séance publique

Adopté

Amendement 5 — Article unique (cosignataire)

449 — Article 1er de la Constitution et relatif à la préservation de l'environnement

10/05/2021 • Séance publique

Adopté

Amendement 11 — Article 12 (cosignataire)

367 — Lutte contre l'illectronisme et pour l'inclusion numérique

14/04/2021 • Séance publique

Tombé

Amendement 10 — Article 10 (cosignataire)

367 — Lutte contre l'illectronisme et pour l'inclusion numérique

14/04/2021 • Séance publique

Tombé

Amendement 9 — Article 8 (cosignataire)

367 — Lutte contre l'illectronisme et pour l'inclusion numérique

14/04/2021 • Séance publique

Tombé

Amendement 8 — Article 6 (cosignataire)

367 — Lutte contre l'illectronisme et pour l'inclusion numérique

14/04/2021 • Séance publique

Retiré

Amendement 5 — Article 5 (cosignataire)

508 — Hydroélectricité et transition énergétique

13/04/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement 4 — Article 5 (cosignataire)

508 — Hydroélectricité et transition énergétique

13/04/2021 • Séance publique

Adopté

Amendement 51 — Article 10 (cosignataire)

508 — Hydroélectricité et transition énergétique

13/04/2021 • Séance publique

Retiré

Amendement 6 — Article 7 (cosignataire)

508 — Hydroélectricité et transition énergétique

12/04/2021 • Séance publique

Retiré

Amendement 3 — Article 11 (cosignataire)

508 — Hydroélectricité et transition énergétique

12/04/2021 • Séance publique

Retiré

Amendement 237 — Article 25 (cosignataire)

455 rect. — Respect des principes de la République

06/04/2021 • Séance publique

Adopté

Amendement 593 — Article 25 (cosignataire)

455 rect. — Respect des principes de la République

06/04/2021 • Séance publique

Adopté

Amendement 293 — Article 14 (cosignataire)

455 rect. — Respect des principes de la République

30/03/2021 • Séance publique

Adopté

Amendement 236 — Article 1er (cosignataire)

455 rect. — Respect des principes de la République

30/03/2021 • Séance publique

Adopté

Amendement COM-10 — Article 5 (cosignataire)

389 — Hydroélectricité et transition énergétique

30/03/2021 • Commission

Rejeté

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