Les Républicains
Jean Sol
- Les Républicains
- Commission des affaires sociales
(952 votes exprimés sur 954 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(81.5% des traités)
au Gouvernement
Amendement COM-385 — Article 21 (Supprimé) (cosignataire)
689 — Protection et souveraineté agricoles
Amendement COM-374 — Article 19 (cosignataire)
689 — Protection et souveraineté agricoles
Amendement 30 — Article 1er (cosignataire)
669 — Lutter contre les déserts médicaux
Amendement 18 — Article 1er (cosignataire)
686 — Moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l'État
Amendement 7 — Article 2
688 — Garantir la neutralité financière du don d'organes par les vivants
Amendement 10 — Article 3 bis
688 — Garantir la neutralité financière du don d'organes par les vivants
Amendement 8 — Article 3
688 — Garantir la neutralité financière du don d'organes par les vivants
Amendement 9 — Article 3
688 — Garantir la neutralité financière du don d'organes par les vivants
Amendement 64 — Article 31 bis (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
Amendement COM-19 — Article 3
458 — Garantir la neutralité financière du don d'organes par les vivants
Amendement COM-21 — Proposition de loi visant à garantir la neutralité financière du don d'organes par les vivants
458 — Garantir la neutralité financière du don d'organes par les vivants
Amendement COM-20 — Article 3
458 — Garantir la neutralité financière du don d'organes par les vivants
Amendement COM-17 — Article 3
458 — Garantir la neutralité financière du don d'organes par les vivants
Amendement COM-15 — Article 2
458 — Garantir la neutralité financière du don d'organes par les vivants
Amendement COM-12 — Article 1er
458 — Garantir la neutralité financière du don d'organes par les vivants
Amendement COM-16 — Article 2
458 — Garantir la neutralité financière du don d'organes par les vivants
Amendement COM-18 — Article 3
458 — Garantir la neutralité financière du don d'organes par les vivants
Amendement COM-13 — Article 2
458 — Garantir la neutralité financière du don d'organes par les vivants
Amendement COM-14 — Article 2
458 — Garantir la neutralité financière du don d'organes par les vivants
Amendement 4 — Article 3 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
Amendement 102 — Article 7 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
Amendement 173 — Article 5 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
Amendement 101 — Article 7 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
Amendement 133 — Article 12 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
Amendement 3 — Article 3 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
Amendement 2 — Article 5 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
Amendement 5 — Article 3 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
Amendement 1 — Article 5 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
Amendement 240 — Article 5 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
Amendement 177 — Article 5 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
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