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Jean Sol Les Républicains
Sénateur — Pyrénées-Orientales

Jean Sol

  • Les Républicains
  • Commission des affaires sociales
99.8% participation aux scrutins
(952 votes exprimés sur 954 scrutins où il pouvait voter)
179 amendements déposés
(1er signataire)
132 amendements adoptés
(81.5% des traités)
23 questions
au Gouvernement

Amendement 421 — Article 13 bis (cosignataire)

101 — Financement de la sécurité sociale pour 2021

08/11/2020 • Séance publique

Retiré

Amendement 389 — Article 49 bis

101 — Financement de la sécurité sociale pour 2021

08/11/2020 • Séance publique

Retiré

Amendement 263 — Article 32 (cosignataire)

101 — Financement de la sécurité sociale pour 2021

08/11/2020 • Séance publique

Tombé

Amendement 396 — Article 52

101 — Financement de la sécurité sociale pour 2021

05/11/2020 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 385 — Article 28

101 — Financement de la sécurité sociale pour 2021

05/11/2020 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 394 — Article 52

101 — Financement de la sécurité sociale pour 2021

05/11/2020 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 393 — Article 42

101 — Financement de la sécurité sociale pour 2021

05/11/2020 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 383 — Article 25

101 — Financement de la sécurité sociale pour 2021

05/11/2020 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 392 — Article 42

101 — Financement de la sécurité sociale pour 2021

05/11/2020 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 387 — Article 37

101 — Financement de la sécurité sociale pour 2021

05/11/2020 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 395 — Article 52

101 — Financement de la sécurité sociale pour 2021

05/11/2020 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 391 — Article 42

101 — Financement de la sécurité sociale pour 2021

05/11/2020 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 388 — Article 37

101 — Financement de la sécurité sociale pour 2021

05/11/2020 • Séance publique

Irrecevable

Amendement COM-1 — Article 3 quinquies (Supprimé) (cosignataire)

108 — Prorogation de l'état d'urgence sanitaire

05/11/2020 • Commission

Adopté

Amendement COM-2 — Article 3 sexies (Supprimé) (cosignataire)

108 — Prorogation de l'état d'urgence sanitaire

05/11/2020 • Commission

Adopté

Amendement 89 — Article 13 sexies (cosignataire)

101 — Financement de la sécurité sociale pour 2021

04/11/2020 • Séance publique

Adopté

Amendement 26 — Article 3 (cosignataire)

79 — Prorogation de l'état d'urgence sanitaire

29/10/2020 • Séance publique

Adopté

Amendement 86 — Article 6 (cosignataire)

52 — Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030

28/10/2020 • Séance publique

Adopté

Amendement 87 — Article 6 bis (cosignataire)

52 — Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030

28/10/2020 • Séance publique

Adopté

Amendement COM-4 — Article 3 (cosignataire)

74 — Prorogation de l'état d'urgence sanitaire

27/10/2020 • Commission

Adopté

Amendement COM-3 — Article 3 (cosignataire)

74 — Prorogation de l'état d'urgence sanitaire

27/10/2020 • Commission

Adopté

Amendement 3 — Article 2 (cosignataire)

36 — Procédure d'octroi de la dotation d'équipement des territoires ruraux

22/10/2020 • Séance publique

Adopté

Amendement 4 — Article 4 (Supprimé) (cosignataire)

43 — Déshérence des contrats de retraite supplémentaire

21/10/2020 • Séance publique

Retiré

Amendement 2 — Article 1er (cosignataire)

36 — Procédure d'octroi de la dotation d'équipement des territoires ruraux

21/10/2020 • Séance publique

Retiré

Amendement 12 — Article 1er quinquies (cosignataire)

10 — Régime transitoire institué à la sortie de l'état d'urgence sanitaire

14/10/2020 • Séance publique

En cours

Amendement 11 — Article 1er quinquies (cosignataire)

10 — Régime transitoire institué à la sortie de l'état d'urgence sanitaire

14/10/2020 • Séance publique

En cours

Amendement 5 — Article 1er (cosignataire)

10 — Régime transitoire institué à la sortie de l'état d'urgence sanitaire

13/10/2020 • Séance publique

Tombé

Amendement 7 — Article 1er (cosignataire)

10 — Régime transitoire institué à la sortie de l'état d'urgence sanitaire

13/10/2020 • Séance publique

Tombé

Amendement 20 — Article 9 ter (cosignataire)

18 — Inclusion dans l'emploi par l'activité économique

13/10/2020 • Séance publique

Adopté

Amendement 22 — Article 4 (cosignataire)

18 — Inclusion dans l'emploi par l'activité économique

13/10/2020 • Séance publique

Adopté

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