Les Républicains
Jean Sol
- Les Républicains
- Commission des affaires sociales
(952 votes exprimés sur 954 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(81.5% des traités)
au Gouvernement
Amendement 261 — Article 18 (cosignataire)
524 — Développement des transports
Amendement 260 — Article 18 (cosignataire)
524 — Développement des transports
Amendement 271 — Article 3 (cosignataire)
524 — Développement des transports
Amendement 124 — Article 16 (cosignataire)
524 — Développement des transports
Amendement 19 — Article 2 (cosignataire)
499 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité
Amendement 24 — Article 12 (cosignataire)
499 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité
Amendement 124 — Article 8
499 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité
Amendement 30 — Article 1er (cosignataire)
469 — Protéger les mineurs des risques des réseaux sociaux
Amendement 31 — Article 1er (cosignataire)
469 — Protéger les mineurs des risques des réseaux sociaux
Amendement 22 — Article 6 (cosignataire)
469 — Protéger les mineurs des risques des réseaux sociaux
Amendement 2 — Article 5 bis (cosignataire)
379 — Améliorer l'accès au logement des travailleurs des services publics
Amendement 2 — Article 2 (Supprimé) (cosignataire)
377 — Lutter contre les défaillances d'entreprises
Amendement 5 — Article 3 (cosignataire)
377 — Lutter contre les défaillances d'entreprises
Amendement 9 — Article 2 (Supprimé) (cosignataire)
377 — Lutter contre les défaillances d'entreprises
Amendement 4 — Article 3 (cosignataire)
377 — Lutter contre les défaillances d'entreprises
Amendement 313 — Article 38
348 — Adaptation au droit de l'Union européenne
Amendement 59 — Article 48 (cosignataire)
348 — Adaptation au droit de l'Union européenne
Amendement 57 — Article 48 (cosignataire)
348 — Adaptation au droit de l'Union européenne
Amendement 56 — Article 48 (cosignataire)
348 — Adaptation au droit de l'Union européenne
Amendement 53 — Article 48 (cosignataire)
348 — Adaptation au droit de l'Union européenne
Amendement 55 — Article 48 (cosignataire)
348 — Adaptation au droit de l'Union européenne
Amendement 54 — Article 48 (cosignataire)
348 — Adaptation au droit de l'Union européenne
Amendement 58 — Article 48 (cosignataire)
348 — Adaptation au droit de l'Union européenne
Amendement 131 — Article 41 (cosignataire)
348 — Adaptation au droit de l'Union européenne
Amendement 3 — Article 1er (cosignataire)
351 — Meilleur encadrement de l'enseignement supérieur privé à but lucratif
Amendement 2 — Article 1er (cosignataire)
351 — Meilleur encadrement de l'enseignement supérieur privé à but lucratif
Amendement 4 — Article 2 (cosignataire)
351 — Meilleur encadrement de l'enseignement supérieur privé à but lucratif
Amendement 1 — Article 1er (cosignataire)
351 — Meilleur encadrement de l'enseignement supérieur privé à but lucratif
Amendement 2 — Article 1er (cosignataire)
343 — Liberté académique des chercheurs et des enseignants-chercheurs
Amendement 6 — Article 1er (cosignataire)
351 — Meilleur encadrement de l'enseignement supérieur privé à but lucratif
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