Les Républicains
Jean Sol
- Les Républicains
- Commission des affaires sociales
(952 votes exprimés sur 954 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(81.5% des traités)
au Gouvernement
Amendement COM-114 — Article 18 (cosignataire)
567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement COM-83 — Article 29 (cosignataire)
567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement COM-82 — Article 40 (cosignataire)
567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement COM-58 — Article 25 (cosignataire)
567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement COM-57 — Article 46 (cosignataire)
567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement COM-59 — Article 56 quater (nouveau) (cosignataire)
567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 1 — Article 11 ter (cosignataire)
571 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire
Amendement 275 — Article 1er (cosignataire)
571 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire
Amendement 285 — Article 11 undecies (cosignataire)
571 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire
Amendement 284 — Article 11 undecies (cosignataire)
571 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire
Amendement 283 — Article 11 undecies (cosignataire)
571 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire
Amendement 282 — Article 11 undecies (cosignataire)
571 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire
Amendement 281 — Article 11 sexies (cosignataire)
571 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire
Amendement 280 — Article 11 (cosignataire)
571 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire
Amendement 277 — Article 11 quater A (cosignataire)
571 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire
Amendement 276 — Article 14 quater A (cosignataire)
571 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire
Amendement 379 — Article 11 undecies (cosignataire)
571 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire
Amendement COM-51 — Article 16 (cosignataire)
583 — pour la liberté de choisir son avenir professionnel
Amendement COM-47 — Article 40 (cosignataire)
583 — pour la liberté de choisir son avenir professionnel
Amendement COM-29 — Article 29 (cosignataire)
583 — pour la liberté de choisir son avenir professionnel
Amendement COM-57 — Article 16 (cosignataire)
583 — pour la liberté de choisir son avenir professionnel
Amendement COM-56 — Article 16 (cosignataire)
583 — pour la liberté de choisir son avenir professionnel
Amendement 388 — Article 33 ter A (cosignataire)
553 — Immigration, droit d'asile et intégration
Amendement 396 — Article 26 quater (cosignataire)
553 — Immigration, droit d'asile et intégration
Amendement 395 — Article 26 quater (cosignataire)
553 — Immigration, droit d'asile et intégration
Amendement 394 — Article 10 AA (cosignataire)
553 — Immigration, droit d'asile et intégration
Amendement 392 — Article 15 bis (cosignataire)
553 — Immigration, droit d'asile et intégration
Amendement 391 — Article 21 (cosignataire)
553 — Immigration, droit d'asile et intégration
Amendement 390 — Article 20 (cosignataire)
553 — Immigration, droit d'asile et intégration
Amendement 389 — Article 21 (cosignataire)
553 — Immigration, droit d'asile et intégration
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