Jérémy Bacchi

Jérémy Bacchi

Sénateur — Bouches-du-Rhône

CRCE-K Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
96.0%
participation aux scrutins
(841/876)
97
amendements déposés
(1er auteur)
8
amendements adoptés
(9.1% des traités)
28
questions
au Gouvernement

Amendement 46 — Article 34 (cosignataire)

734 — Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

19/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 49 — Article 3 (cosignataire)

734 — Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

19/06/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 47 — Article 35 (cosignataire)

734 — Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

19/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 14 — Article 30 (cosignataire)

734 — Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

19/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 15 — Article 30 (cosignataire)

734 — Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

19/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 9 — Article 2 (cosignataire)

734 — Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

18/06/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 7 — Article 2 (cosignataire)

734 — Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

18/06/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 6 — Article 2 (cosignataire)

734 — Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

18/06/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 6 — Article 1er (cosignataire)

726 — Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers

18/06/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 5 — Article 1er (cosignataire)

726 — Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers

13/06/2025 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 2 — Article unique (cosignataire)

380 — Impôt plancher de 2 % sur le patrimoine des ultrariches

10/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 26 — Article 8 bis

670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel

04/06/2025 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 27 — Article 3

670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel

04/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 9 — Article 1er (cosignataire)

532 — Conseil de Paris et conseils municipaux de Lyon et Marseille

03/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 27 — Article 2 (cosignataire)

459 — Impact environnemental de l'industrie textile

02/06/2025 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 3 — Article 1er

532 — Conseil de Paris et conseils municipaux de Lyon et Marseille

27/05/2025 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 1 — Article 1er (cosignataire)

532 — Conseil de Paris et conseils municipaux de Lyon et Marseille

27/05/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 2 — Article 1er (cosignataire)

532 — Conseil de Paris et conseils municipaux de Lyon et Marseille

27/05/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 1 — Article 1er (cosignataire)

618 — Personnels enseignants du premier degré dans les îles Wallis et Futuna

15/05/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 62 — Article 16 (cosignataire)

577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires

09/05/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 61 — Article 16 (cosignataire)

577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires

09/05/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 12 — Article unique (cosignataire)

467 — Renforcer les conditions d'accès à la nationalité française à Mayotte

24/03/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 13 — Article unique (cosignataire)

467 — Renforcer les conditions d'accès à la nationalité française à Mayotte

24/03/2025 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 18 — Article unique (cosignataire)

467 — Renforcer les conditions d'accès à la nationalité française à Mayotte

24/03/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 7 — Article 2 (cosignataire)

439 — Architectes des Bâtiments de France

19/03/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 8 — Article 3 (cosignataire)

439 — Architectes des Bâtiments de France

19/03/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 5 — Article 1er (cosignataire)

366 — Protéger l'école de la République et les personnels qui y travaillent

28/02/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 22 — Article 16 bis C (cosignataire)

341 — Financement de la sécurité sociale pour 2025

13/02/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 28 — Article 1er (cosignataire)

668 — Principe de laïcité dans le sport

12/02/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 25 — Article 2 (cosignataire)

668 — Principe de laïcité dans le sport

11/02/2025 • Séance publique

Rejeté

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