Jérémy Bacchi

Jérémy Bacchi

Sénateur — Bouches-du-Rhône

CRCE-K Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
96.0%
participation aux scrutins
(841/876)
97
amendements déposés
(1er auteur)
8
amendements adoptés
(9.1% des traités)
28
questions
au Gouvernement

Amendement 46 — Article 3

825 — Réforme de l'audiovisuel public

07/07/2025 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 47 — Article 5

825 — Réforme de l'audiovisuel public

07/07/2025 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 48 — Article 5

825 — Réforme de l'audiovisuel public

07/07/2025 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 49 — Article 5

825 — Réforme de l'audiovisuel public

07/07/2025 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 50 — Article 5

825 — Réforme de l'audiovisuel public

07/07/2025 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 51 — Article 5

825 — Réforme de l'audiovisuel public

07/07/2025 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 52 — Article 9

825 — Réforme de l'audiovisuel public

07/07/2025 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 53 — Article 9

825 — Réforme de l'audiovisuel public

07/07/2025 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 54 — Article 10

825 — Réforme de l'audiovisuel public

07/07/2025 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 55 — Article 10

825 — Réforme de l'audiovisuel public

07/07/2025 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 56 — Article 12

825 — Réforme de l'audiovisuel public

07/07/2025 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 35 — Article 3

825 — Réforme de l'audiovisuel public

07/07/2025 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 37 — Article 3

825 — Réforme de l'audiovisuel public

07/07/2025 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 33 — Article 3

825 — Réforme de l'audiovisuel public

07/07/2025 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 23 — Article 1er

825 — Réforme de l'audiovisuel public

07/07/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 43 — Article 3

825 — Réforme de l'audiovisuel public

07/07/2025 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 14 — Article 11 ter

825 — Réforme de l'audiovisuel public

04/07/2025 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 13 — Article 7

825 — Réforme de l'audiovisuel public

04/07/2025 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 12 — Article 5

825 — Réforme de l'audiovisuel public

04/07/2025 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 11 — Article 3

825 — Réforme de l'audiovisuel public

04/07/2025 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 10 — Article 2

825 — Réforme de l'audiovisuel public

04/07/2025 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 9 — Article 1er bis

825 — Réforme de l'audiovisuel public

04/07/2025 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 8 — Article 1er

825 — Réforme de l'audiovisuel public

04/07/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 7

825 — Réforme de l'audiovisuel public

04/07/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 51 — Article 17 (cosignataire)

734 — Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

24/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 8 — Article 5 (Supprimé) (cosignataire)

734 — Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

23/06/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 48 — Article 35 (cosignataire)

734 — Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

19/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 45 — Article 31 (cosignataire)

734 — Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

19/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 50 — Article 13 (cosignataire)

734 — Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

19/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 52 — Article 19 (cosignataire)

734 — Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

19/06/2025 • Séance publique

Rejeté

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