Jérémy Bacchi

Jérémy Bacchi

Sénateur — Bouches-du-Rhône

CRCE-K Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
96.0%
participation aux scrutins
(841/876)
97
amendements déposés
(1er auteur)
8
amendements adoptés
(9.1% des traités)
28
questions
au Gouvernement

Amendement 192 — Article 2 (cosignataire)

34 — Mandat d'élu local

20/10/2025 • Séance publique

Tombé

Amendement 104 — Article 2 (cosignataire)

34 — Mandat d'élu local

19/10/2025 • Séance publique

Tombé

Amendement 102 — Article 5 bis (cosignataire)

34 — Mandat d'élu local

19/10/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 6 — Article 1er (cosignataire)

829 — Conseil de Paris et conseils municipaux de Lyon et de Marseille

09/07/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 209 — Article 8

825 — Réforme de l'audiovisuel public

07/07/2025 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 208 — Article 8

825 — Réforme de l'audiovisuel public

07/07/2025 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 207 — Article 8

825 — Réforme de l'audiovisuel public

07/07/2025 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 206 — Article 8

825 — Réforme de l'audiovisuel public

07/07/2025 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 205 — Article 8

825 — Réforme de l'audiovisuel public

07/07/2025 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 43 — Article 3

825 — Réforme de l'audiovisuel public

07/07/2025 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 23 — Article 1er

825 — Réforme de l'audiovisuel public

07/07/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 33 — Article 3

825 — Réforme de l'audiovisuel public

07/07/2025 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 37 — Article 3

825 — Réforme de l'audiovisuel public

07/07/2025 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 35 — Article 3

825 — Réforme de l'audiovisuel public

07/07/2025 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 56 — Article 12

825 — Réforme de l'audiovisuel public

07/07/2025 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 55 — Article 10

825 — Réforme de l'audiovisuel public

07/07/2025 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 54 — Article 10

825 — Réforme de l'audiovisuel public

07/07/2025 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 53 — Article 9

825 — Réforme de l'audiovisuel public

07/07/2025 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 52 — Article 9

825 — Réforme de l'audiovisuel public

07/07/2025 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 51 — Article 5

825 — Réforme de l'audiovisuel public

07/07/2025 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 50 — Article 5

825 — Réforme de l'audiovisuel public

07/07/2025 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 49 — Article 5

825 — Réforme de l'audiovisuel public

07/07/2025 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 48 — Article 5

825 — Réforme de l'audiovisuel public

07/07/2025 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 47 — Article 5

825 — Réforme de l'audiovisuel public

07/07/2025 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 46 — Article 3

825 — Réforme de l'audiovisuel public

07/07/2025 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 45 — Article 3

825 — Réforme de l'audiovisuel public

07/07/2025 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 44 — Article 3

825 — Réforme de l'audiovisuel public

07/07/2025 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 42 — Article 3

825 — Réforme de l'audiovisuel public

07/07/2025 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 41 — Article 3

825 — Réforme de l'audiovisuel public

07/07/2025 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 40 — Article 3

825 — Réforme de l'audiovisuel public

07/07/2025 • Séance publique

Non soutenu

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