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J Les Républicains
Sénateur — Oise

Jérôme Bascher

  • Les Républicains
  • commission des finances
99.7% participation aux scrutins
(1189 votes exprimés sur 1192 scrutins où il pouvait voter)
91 amendements déposés
(1er signataire)
35 amendements adoptés
(46.1% des traités)
142 questions
au Gouvernement

Amendement 92 — Article 1er (cosignataire)

333 — Gestion de la crise sanitaire

10/01/2022 • Séance publique

Adopté

Amendement 90 — Article 1er (cosignataire)

333 — Gestion de la crise sanitaire

10/01/2022 • Séance publique

Rejeté

Amendement COM-67 — Article 1er (cosignataire)

327 — Renforcement des outils de gestion de la crise sanitaire

10/01/2022 • Commission

Rejeté

Amendement COM-66 — Article 1er (cosignataire)

327 — Renforcement des outils de gestion de la crise sanitaire

10/01/2022 • Commission

Satisfait

Amendement COM-65 — Article 1er (cosignataire)

327 — Renforcement des outils de gestion de la crise sanitaire

10/01/2022 • Commission

Rejeté

Amendement COM-64 — Article 1er (cosignataire)

327 — Renforcement des outils de gestion de la crise sanitaire

10/01/2022 • Commission

Rejeté

Amendement COM-63 — Article 1er (cosignataire)

327 — Renforcement des outils de gestion de la crise sanitaire

10/01/2022 • Commission

Rejeté

Amendement COM-62 — Article 1er bis A (nouveau) (cosignataire)

327 — Renforcement des outils de gestion de la crise sanitaire

10/01/2022 • Commission

Adopté

Amendement COM-12 — Article 1er (cosignataire)

327 — Renforcement des outils de gestion de la crise sanitaire

10/01/2022 • Commission

Adopté

Amendement COM-11 — Article 1er (cosignataire)

327 — Renforcement des outils de gestion de la crise sanitaire

10/01/2022 • Commission

Satisfait

Amendement COM-10 — Article 1er (cosignataire)

327 — Renforcement des outils de gestion de la crise sanitaire

10/01/2022 • Commission

Adopté

Amendement COM-59 — Article 1er (cosignataire)

327 — Renforcement des outils de gestion de la crise sanitaire

10/01/2022 • Commission

Satisfait

Amendement COM-36 — Article 1er (cosignataire)

327 — Renforcement des outils de gestion de la crise sanitaire

10/01/2022 • Commission

Rejeté

Amendement COM-22 — Article 1er (cosignataire)

327 — Renforcement des outils de gestion de la crise sanitaire

09/01/2022 • Commission

Satisfait

Amendement COM-41 — Article 1er (cosignataire)

327 — Renforcement des outils de gestion de la crise sanitaire

09/01/2022 • Commission

Rejeté

Amendement COM-3 — Article 3 ter (nouveau) (cosignataire)

254 — combattre le harcèlement scolaire

05/01/2022 • Commission

Irrecevable

Amendement 18 — Article 15 (cosignataire)

75 — Protection des enfants

09/12/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement 37 — Article 2 (cosignataire)

193 — Favoriser l'habitat en zones de revitalisation rurale

08/12/2021 • Séance publique

Retiré

Amendement 36 — Article 2 (cosignataire)

193 — Favoriser l'habitat en zones de revitalisation rurale

08/12/2021 • Séance publique

Retiré

Amendement 12 — Article 3 (cosignataire)

239 — Interdire les pratiques visant à modifier l'orientation sexuelle

07/12/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement 11 — Article 4 (cosignataire)

239 — Interdire les pratiques visant à modifier l'orientation sexuelle

07/12/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement 10 — Article 4 (cosignataire)

239 — Interdire les pratiques visant à modifier l'orientation sexuelle

07/12/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement 9 — Article 1er (cosignataire)

239 — Interdire les pratiques visant à modifier l'orientation sexuelle

07/12/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement 8 — Intitulé de la proposition de loi (cosignataire)

239 — Interdire les pratiques visant à modifier l'orientation sexuelle

07/12/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement 7 — Article 3 (cosignataire)

239 — Interdire les pratiques visant à modifier l'orientation sexuelle

07/12/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement 6 — Article 3 (cosignataire)

239 — Interdire les pratiques visant à modifier l'orientation sexuelle

07/12/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement 5 — Chapitre II : Interdiction des pratiques visant à modifier l'orientation sexuelle ou l'identité de genre dans le système de santé (cosignataire)

239 — Interdire les pratiques visant à modifier l'orientation sexuelle

07/12/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement 4 — Article 1er (cosignataire)

239 — Interdire les pratiques visant à modifier l'orientation sexuelle

07/12/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement 3 — Article 1er (cosignataire)

239 — Interdire les pratiques visant à modifier l'orientation sexuelle

07/12/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement 2 — Article 1er (cosignataire)

239 — Interdire les pratiques visant à modifier l'orientation sexuelle

07/12/2021 • Séance publique

Rejeté

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