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Les votes. Les textes.
Les visages du pouvoir.

J Les Républicains
Sénateur — Oise

Jérôme Bascher

  • Les Républicains
  • commission des finances
99.7% participation aux scrutins
(1189 votes exprimés sur 1192 scrutins où il pouvait voter)
91 amendements déposés
(1er signataire)
35 amendements adoptés
(46.1% des traités)
142 questions
au Gouvernement

Amendement 47 — Article 23 (cosignataire)

456 — Lutte contre le risque incendie

04/04/2023 • Séance publique

Retiré

Amendement 44 — Article 15 (cosignataire)

456 — Lutte contre le risque incendie

04/04/2023 • Séance publique

Adopté

Amendement COM-6 — Article 7 (cosignataire)

320 rect — Ecole de la liberté, de l'égalité des chances et de

04/04/2023 • Commission

Adopté

Amendement COM-7 — Article 2

843 — Résidence d'attache pour les Français établis hors de France

27/03/2023 • Commission

Adopté

Amendement COM-6 — Article 1er

843 — Résidence d'attache pour les Français établis hors de France

27/03/2023 • Commission

Adopté

Amendement 1 — Article 1er (cosignataire)

377 — Défense extérieure contre l'incendie et territoires ruraux

15/03/2023 • Séance publique

Adopté

Amendement 2 — Article 2 (cosignataire)

377 — Défense extérieure contre l'incendie et territoires ruraux

15/03/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement COM-141 — TITRE Ier : Assurer une meilleure intégration des étrangers par le travail et la langue (cosignataire)

304 — Immigration et intégration

15/03/2023 • Commission

Adopté

Amendement COM-140 — Article 20 (cosignataire)

304 — Immigration et intégration

15/03/2023 • Commission

Rejeté

Amendement COM-144 — Article 11 (cosignataire)

304 — Immigration et intégration

15/03/2023 • Commission

Rejeté

Amendement COM-146 — Article 17 (cosignataire)

304 — Immigration et intégration

15/03/2023 • Commission

Rejeté

Amendement COM-143 — Article 11 (cosignataire)

304 — Immigration et intégration

15/03/2023 • Commission

Adopté

Amendement COM-145 — TITRE III : Sanctionner l'exploitation des migrants et contrôler les frontières (cosignataire)

304 — Immigration et intégration

15/03/2023 • Commission

Adopté

Amendement COM-142 — Article 11 (cosignataire)

304 — Immigration et intégration

15/03/2023 • Commission

Rejeté

Amendement COM-80 — Article 2 (cosignataire)

304 — Immigration et intégration

14/03/2023 • Commission

Rejeté

Amendement COM-76 — TITRE III : Sanctionner l'exploitation des migrants et contrôler les frontières (cosignataire)

304 — Immigration et intégration

14/03/2023 • Commission

Adopté

Amendement COM-79 — Article 11 (cosignataire)

304 — Immigration et intégration

14/03/2023 • Commission

Rejeté

Amendement COM-69 — Article 10 (cosignataire)

304 — Immigration et intégration

14/03/2023 • Commission

Retiré

Amendement COM-86 — TITRE Ier : Assurer une meilleure intégration des étrangers par le travail et la langue (cosignataire)

304 — Immigration et intégration

14/03/2023 • Commission

Rejeté

Amendement COM-87 — Article 3 (cosignataire)

304 — Immigration et intégration

14/03/2023 • Commission

Rejeté

Amendement COM-23 — Article 7 (cosignataire)

304 — Immigration et intégration

14/03/2023 • Commission

Rejeté

Amendement COM-35 — Article 21 (cosignataire)

304 — Immigration et intégration

14/03/2023 • Commission

Rejeté

Amendement COM-22 — Article 7 (cosignataire)

304 — Immigration et intégration

14/03/2023 • Commission

Rejeté

Amendement COM-151 — Article 11 (cosignataire)

304 — Immigration et intégration

14/03/2023 • Commission

Rejeté

Amendement COM-149 — Article 1er (cosignataire)

304 — Immigration et intégration

14/03/2023 • Commission

Rejeté

Amendement COM-37 — Article 4 (cosignataire)

304 — Immigration et intégration

14/03/2023 • Commission

Rejeté

Amendement COM-25 — Article 1er (cosignataire)

304 — Immigration et intégration

14/03/2023 • Commission

Rejeté

Amendement COM-24 — Article 27 (cosignataire)

304 — Immigration et intégration

14/03/2023 • Commission

Rejeté

Amendement COM-38 — TITRE Ier : Assurer une meilleure intégration des étrangers par le travail et la langue (cosignataire)

304 — Immigration et intégration

14/03/2023 • Commission

Adopté

Amendement COM-26 — Article 3 (cosignataire)

304 — Immigration et intégration

14/03/2023 • Commission

Rejeté

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