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Les votes. Les textes.
Les visages du pouvoir.

J Les Républicains
Sénateur — Oise

Jérôme Bascher

  • Les Républicains
  • commission des finances
99.7% participation aux scrutins
(1189 votes exprimés sur 1192 scrutins où il pouvait voter)
91 amendements déposés
(1er signataire)
35 amendements adoptés
(46.1% des traités)
142 questions
au Gouvernement

Amendement 260 — Article 6 (cosignataire)

13 — Engagement et proximité

08/10/2019 • Séance publique

Rejeté

Amendement 259 — Article 6 (cosignataire)

13 — Engagement et proximité

08/10/2019 • Séance publique

Rejeté

Amendement 258 — Article 1er (cosignataire)

13 — Engagement et proximité

08/10/2019 • Séance publique

Rejeté

Amendement 71 — Article 10 (cosignataire)

13 — Engagement et proximité

08/10/2019 • Séance publique

Rejeté

Amendement 70 — Article 9 (cosignataire)

13 — Engagement et proximité

08/10/2019 • Séance publique

Adopté

Amendement 69 — Article 2 (cosignataire)

13 — Engagement et proximité

08/10/2019 • Séance publique

Adopté

Amendement 929 — Article 31 (cosignataire)

13 — Engagement et proximité

08/10/2019 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 35 — Article 1er (cosignataire)

13 — Engagement et proximité

08/10/2019 • Séance publique

Rejeté

Amendement 118 — Article 13 (cosignataire)

13 — Engagement et proximité

08/10/2019 • Séance publique

Adopté

Amendement 19 — Article 15 (cosignataire)

13 — Engagement et proximité

08/10/2019 • Séance publique

Retiré

Amendement 866 — Article 20 (cosignataire)

13 — Engagement et proximité

08/10/2019 • Séance publique

Rejeté

Amendement 841 — Article 12 (cosignataire)

13 — Engagement et proximité

08/10/2019 • Séance publique

Rejeté

Amendement 122 — Article 15 (cosignataire)

13 — Engagement et proximité

08/10/2019 • Séance publique

Retiré

Amendement 121 — Article 15 (cosignataire)

13 — Engagement et proximité

08/10/2019 • Séance publique

Adopté

Amendement 120 — Article 15 (cosignataire)

13 — Engagement et proximité

08/10/2019 • Séance publique

Rejeté

Amendement 119 — Article 13 (cosignataire)

13 — Engagement et proximité

08/10/2019 • Séance publique

Retiré

Amendement 279 — Article 11 (cosignataire)

13 — Engagement et proximité

08/10/2019 • Séance publique

Retiré

Amendement 924 — Article 36 (cosignataire)

13 — Engagement et proximité

08/10/2019 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 923 — Article 36 (cosignataire)

13 — Engagement et proximité

08/10/2019 • Séance publique

Adopté

Amendement 297 — Article 17 (cosignataire)

13 — Engagement et proximité

08/10/2019 • Séance publique

Irrecevable

Amendement COM-460 — Article 11 (cosignataire)

677 rect. — Vie locale et action publique

02/10/2019 • Commission

Rejeté

Amendement COM-161 — Article 11 (cosignataire)

677 rect. — Vie locale et action publique

01/10/2019 • Commission

Rejeté

Amendement COM-463 — Article 5 (cosignataire)

677 rect. — Vie locale et action publique

01/10/2019 • Commission

Satisfait

Amendement 3 — Article unique (cosignataire)

23 — Entraves à des libertés, à des évènements et activités légales

01/10/2019 • Séance publique

Retiré

Amendement COM-429 — Article 25 (cosignataire)

677 rect. — Vie locale et action publique

26/09/2019 • Commission

Rejeté

Amendement COM-420 — Article 25 (cosignataire)

677 rect. — Vie locale et action publique

26/09/2019 • Commission

Rejeté

Amendement COM-410 — Article 16 (cosignataire)

677 rect. — Vie locale et action publique

26/09/2019 • Commission

Rejeté

Amendement COM-396 — Article 11 (cosignataire)

677 rect. — Vie locale et action publique

26/09/2019 • Commission

Rejeté

Amendement 505 — Article 8 bis (cosignataire)

728 — Économie circulaire

25/09/2019 • Séance publique

Retiré

Amendement 504 — Article 8 bis (cosignataire)

728 — Économie circulaire

25/09/2019 • Séance publique

Adopté
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