Aller au contenu
nosparlementaires.

Les votes. Les textes.
Les visages du pouvoir.

Soutenir
J SER
Sénateur — Saône-et-Loire

Jérôme Durain

  • SER · Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain
  • commission des lois
94.1% participation aux scrutins
(538 votes exprimés sur 572 scrutins où il pouvait voter)
55 amendements déposés
(1er signataire)
4 amendements adoptés
(7.3% des traités)
19 questions
au Gouvernement

Amendement COM-24 — Article 4 (cosignataire)

254 — Renouvellement des conseils départementaux et régionaux

18/01/2021 • Commission

Adopté

Amendement COM-23 — Article 1er (cosignataire)

254 — Renouvellement des conseils départementaux et régionaux

18/01/2021 • Commission

Rejeté

Amendement COM-16 — Article 4 (cosignataire)

254 — Renouvellement des conseils départementaux et régionaux

18/01/2021 • Commission

Rejeté

Amendement 21 — Article 4 (cosignataire)

272 — Protéger les jeunes mineurs des crimes sexuels

18/01/2021 • Séance publique

Adopté

Amendement 25 — Article 1er (cosignataire)

272 — Protéger les jeunes mineurs des crimes sexuels

18/01/2021 • Séance publique

Adopté

Amendement 19 — Article 1er bis (cosignataire)

272 — Protéger les jeunes mineurs des crimes sexuels

18/01/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement 23 — Article 7 (cosignataire)

272 — Protéger les jeunes mineurs des crimes sexuels

18/01/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement 24 — Article 7 (cosignataire)

272 — Protéger les jeunes mineurs des crimes sexuels

18/01/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement 20 — Article 4 (cosignataire)

272 — Protéger les jeunes mineurs des crimes sexuels

18/01/2021 • Séance publique

Retiré

Amendement 14 — Article 8 (cosignataire)

266 — Assurer un meilleur accueil des gens du voyage

18/01/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement 13 — Article 5 (cosignataire)

266 — Assurer un meilleur accueil des gens du voyage

18/01/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement 12 — Article 4 (cosignataire)

266 — Assurer un meilleur accueil des gens du voyage

18/01/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement 4 — Article 2 (cosignataire)

262 — Respect de la propriété immobilière contre le squat

17/01/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement 6 — Article 2 (cosignataire)

262 — Respect de la propriété immobilière contre le squat

17/01/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement 3 — Article 2 (cosignataire)

262 — Respect de la propriété immobilière contre le squat

17/01/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement 2 — Article 1er (cosignataire)

262 — Respect de la propriété immobilière contre le squat

17/01/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement 5 — Article 2 (cosignataire)

262 — Respect de la propriété immobilière contre le squat

17/01/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement 3 — Article 1er (cosignataire)

209 — Code de la sécurité intérieure

11/12/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement 2 — Article 1er (cosignataire)

209 — Code de la sécurité intérieure

11/12/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement 4 — Article 3 (cosignataire)

209 — Code de la sécurité intérieure

11/12/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement 3 — Article unique (cosignataire)

194 — Délais d'organisation des élections législatives et sénatoriales

08/12/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement 1 — Article unique (cosignataire)

194 — Délais d'organisation des élections législatives et sénatoriales

08/12/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement 2 — Article unique (cosignataire)

194 — Délais d'organisation des élections législatives et sénatoriales

08/12/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement 1 — Article 1er (cosignataire)

195 — Délais d'organisation des élections municipales partielles

08/12/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement 2 — Article 1er (cosignataire)

195 — Délais d'organisation des élections municipales partielles

08/12/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement 3 — Article 1er (cosignataire)

195 — Délais d'organisation des élections municipales partielles

08/12/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement COM-2 — Article 1er (cosignataire)

186 — Délais d'organisation des élections municipales partielles

07/12/2020 • Commission

Rejeté

Amendement COM-3 — Article 2 (cosignataire)

186 — Délais d'organisation des élections municipales partielles

07/12/2020 • Commission

Rejeté

Amendement COM-1 — Article 1er (cosignataire)

186 — Délais d'organisation des élections municipales partielles

07/12/2020 • Commission

Rejeté

Amendement COM-1 — Article unique (cosignataire)

185 — Délais d'organisation des élections législatives et sénatoriales

07/12/2020 • Commission

Rejeté
← Précédent Page 109 / 195 Suivant →

Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires