J

Jérôme Durain

Sénateur — Saône-et-Loire

SER commission des lois
60.0%
participation aux scrutins
(538/896)
54
amendements déposés
(1er auteur)
4
amendements adoptés
(7.4% des traités)
19
questions
au Gouvernement

Alerte sur l'avenir des pharmacies, piliers de la santé confrontés à des décisions majeures

Question écrite • Travail, santé, solidarités et familles • 07/08/2025 • #23#

En attente

Reprise de l'entreprise Colruyt

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 03/07/2025 • #10#13#

En attente

Maladie de Charcot et publication des décrets d'application de la loi n° 2025-138 du 17 février 2025

Question écrite • Autonomie et handicap • 12/06/2025 • #23#

En attente

Détention d'un ressortissant français

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 15/05/2025 • #1#17#

Répondue

Absence de cap institutionnel

Question au Gouvernement • Premier ministre • 15/05/2025 • #22#

Répondue

Regroupement familial

Question écrite • Intérieur • 06/02/2025 • #1#17#

Répondue

Narcotrafic

Question au Gouvernement • Premier ministre • 07/11/2024 • #21#

Répondue

Chemins ruraux

Question écrite • Intérieur • 24/10/2024 • #14#17#

Répondue

Attractivité des territoires ruraux

Question orale sans débat • Premier ministre • 03/10/2024 • #3#6#

Répondue

Affiliation à la sécurité sociale des étudiants en échange

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 06/06/2024 • #11#25#

En attente

Lutte contre le narcotrafic

Question au Gouvernement • Premier ministre • 16/05/2024 • #21#

Répondue

Utilisation de technologies de reconnaissance faciale

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 18/04/2024 • #21#

En attente

Procédure de mise sous tutelle d'un majeur à protéger et information de l'entourage direct

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 18/04/2024 • #23#

Répondue

Annonce du transfert de l'allocation de solidarité spécifique vers le dispositif de revenu de solidarité active

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 04/04/2024 • #5#6#

En attente

Filières de formation des clubs de basket-ball

Question écrite • Éducation nationale, jeunesse, sports, jeux Olympiques et Paralympiques • 08/02/2024 • #27#

En attente

Lisibilité de la fiscalité

Question écrite • Collectivités territoriales et ruralité • 07/12/2023 • #6#10#

Répondue

Utilisation de technologies de reconnaissance faciale

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 23/11/2023 • #21#

En attente

Avenir du réseau Can-Filieris

Question écrite • Santé et prévention • 09/11/2023 • #23#

En attente

Biens vacants et sans maître

Question écrite • Collectivités territoriales et ruralité • 19/10/2023 • #6#18#

En attente

Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires