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J Les Indépendants
Sénateur — Loire-Atlantique

Joël Guerriau

  • Les Indépendants
  • commission des affaires étrangères
9.1% participation aux scrutins
(52 votes exprimés sur 572 scrutins où il pouvait voter)
0 amendements déposés
(1er signataire)
0 amendements adoptés
(0.0% des traités)
1 questions
au Gouvernement

Amendement COM-22 — Article 18 (cosignataire)

383 — Programmation militaire pour les années 2019 à 2025

11/05/2018 • Commission

Adopté

Amendement COM-53 — Article 14 ter(nouveau) (cosignataire)

383 — Programmation militaire pour les années 2019 à 2025

11/05/2018 • Commission

Adopté

Amendement COM-15 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

383 — Programmation militaire pour les années 2019 à 2025

11/05/2018 • Commission

Adopté

Amendement COM-21 — Article 18 (cosignataire)

383 — Programmation militaire pour les années 2019 à 2025

11/05/2018 • Commission

Adopté

Amendement COM-66 — Article 16 (cosignataire)

383 — Programmation militaire pour les années 2019 à 2025

11/05/2018 • Commission

Adopté

Amendement COM-51 — Article 39 (cosignataire)

383 — Programmation militaire pour les années 2019 à 2025

11/05/2018 • Commission

Adopté

Amendement COM-48 — Article 16 (cosignataire)

383 — Programmation militaire pour les années 2019 à 2025

11/05/2018 • Commission

Adopté

Amendement COM-46 — Article 16 (cosignataire)

383 — Programmation militaire pour les années 2019 à 2025

11/05/2018 • Commission

Adopté

Amendement COM-45 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

383 — Programmation militaire pour les années 2019 à 2025

11/05/2018 • Commission

Adopté

Amendement COM-39 — Article 37 (cosignataire)

383 — Programmation militaire pour les années 2019 à 2025

11/05/2018 • Commission

Adopté

Amendement COM-36 — Article 28 (cosignataire)

383 — Programmation militaire pour les années 2019 à 2025

11/05/2018 • Commission

Adopté

Amendement COM-26 — Article 28 (cosignataire)

383 — Programmation militaire pour les années 2019 à 2025

11/05/2018 • Commission

Adopté

Amendement COM-24 — Article 32 (cosignataire)

383 — Programmation militaire pour les années 2019 à 2025

11/05/2018 • Commission

Adopté

Amendement COM-20 — Article 18 (cosignataire)

383 — Programmation militaire pour les années 2019 à 2025

11/05/2018 • Commission

Satisfait

Amendement COM-10 — Article 5 (cosignataire)

383 — Programmation militaire pour les années 2019 à 2025

11/05/2018 • Commission

Adopté

Amendement COM-12 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

383 — Programmation militaire pour les années 2019 à 2025

11/05/2018 • Commission

Adopté

Amendement COM-23 — Article 32 (cosignataire)

383 — Programmation militaire pour les années 2019 à 2025

11/05/2018 • Commission

Adopté

Amendement COM-27 — Article 3 (cosignataire)

383 — Programmation militaire pour les années 2019 à 2025

11/05/2018 • Commission

Adopté

Amendement COM-25 — Article 36 (cosignataire)

383 — Programmation militaire pour les années 2019 à 2025

11/05/2018 • Commission

Adopté

Amendement COM-79 — Article 36

383 — Programmation militaire pour les années 2019 à 2025

10/05/2018 • Commission

Retiré

Amendement 29 — Article 1er (cosignataire)

422 — Transfert des compétences eau et assainissement aux communautés de communes

16/04/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 40 — Article 11 (cosignataire)

370 — Transport ferroviaire de voyageurs

28/03/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 41 — Article 15 (cosignataire)

370 — Transport ferroviaire de voyageurs

28/03/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 57 — Article 6 (cosignataire)

370 — Transport ferroviaire de voyageurs

28/03/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 26 — Article 1er (cosignataire)

370 — Transport ferroviaire de voyageurs

28/03/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 33 — Article 8 (cosignataire)

370 — Transport ferroviaire de voyageurs

28/03/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 38 — Article 11 (cosignataire)

370 — Transport ferroviaire de voyageurs

28/03/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 35 — Article 11 (cosignataire)

370 — Transport ferroviaire de voyageurs

28/03/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 39 — Article 11 (cosignataire)

370 — Transport ferroviaire de voyageurs

27/03/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 36 — Article 11 (cosignataire)

370 — Transport ferroviaire de voyageurs

27/03/2018 • Séance publique

Retiré
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