Joël Guerriau
- Les Indépendants
- commission des affaires étrangères
(52 votes exprimés sur 572 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(0.0% des traités)
au Gouvernement
Amendement COM-253 — Article 18 (cosignataire)
889 — Production d'énergies renouvelables
Amendement COM-236 — Article 17 (cosignataire)
889 — Production d'énergies renouvelables
Amendement COM-240 — Article 11 (cosignataire)
889 — Production d'énergies renouvelables
Amendement 44 — Article 1er (cosignataire)
62 — Fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi
Amendement 109 — Article 1er bis AB (cosignataire)
62 — Fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi
Amendement 111 — Article 1er bis AA (cosignataire)
62 — Fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi
Amendement 2 — Article 1er (cosignataire)
62 — Fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi
Amendement 10 — Article 1er bis AA (cosignataire)
62 — Fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi
Amendement 9 — Article 1er bis AA (cosignataire)
62 — Fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi
Amendement 8 — Article 1er (cosignataire)
62 — Fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi
Amendement 7 — Article 1er (cosignataire)
62 — Fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi
Amendement COM-43 — TITRE Ier : MESURES D'URGENCE TEMPORAIRES POUR ACCÉLÉRER LES PROJETS D'ÉNERGIE RENOUVELABLE ET LES PROJETS INDUSTRIELS NÉCESSAIRES À LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE (cosignataire)
889 — Production d'énergies renouvelables
Amendement COM-42 — Article 4 (cosignataire)
889 — Production d'énergies renouvelables
Amendement COM-41 — TITRE Ier : MESURES D'URGENCE TEMPORAIRES POUR ACCÉLÉRER LES PROJETS D'ÉNERGIE RENOUVELABLE ET LES PROJETS INDUSTRIELS NÉCESSAIRES À LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE (cosignataire)
889 — Production d'énergies renouvelables
Amendement 6 — Article 4 (cosignataire)
62 — Fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi
Amendement 4 — Article 1er bis A (cosignataire)
62 — Fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi
Amendement 19 — Article unique (cosignataire)
14 — Développement de l'agrivoltaïsme
Amendement 15 — Article unique (cosignataire)
14 — Développement de l'agrivoltaïsme
Amendement 48 — Article unique (cosignataire)
14 — Développement de l'agrivoltaïsme
Amendement 47 — Article unique (cosignataire)
14 — Développement de l'agrivoltaïsme
Amendement 14 — Article unique (cosignataire)
14 — Développement de l'agrivoltaïsme
Amendement 13 — Article unique (cosignataire)
14 — Développement de l'agrivoltaïsme
Amendement 12 — Article unique (cosignataire)
14 — Développement de l'agrivoltaïsme
Amendement COM-10 — Article 4 (cosignataire)
44 — Fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi
Amendement COM-9 — Article 3 (cosignataire)
44 — Fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi
Amendement COM-8 — Article 2 bis (nouveau) (cosignataire)
44 — Fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi
Amendement COM-7 — Article 1er (cosignataire)
44 — Fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi
Amendement COM-6 — Article 1er (cosignataire)
44 — Fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi
Amendement 8 — Article 1er (cosignataire)
39 — Intervention des cabinets privés
Amendement 7 — Article 1er (cosignataire)
39 — Intervention des cabinets privés
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