Joël Guerriau
- Les Indépendants
- commission des affaires étrangères
(52 votes exprimés sur 572 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(0.0% des traités)
au Gouvernement
Amendement COM-10 — Article 19 quinquies (nouveau) (cosignataire)
150 — Sécurité globale
Amendement COM-8 — Article 2 (cosignataire)
150 — Sécurité globale
Amendement COM-7 — Article 1er (cosignataire)
150 — Sécurité globale
Amendement COM-6 — Article 1er (cosignataire)
150 — Sécurité globale
Amendement COM-5 — Article 1er (cosignataire)
150 — Sécurité globale
Amendement COM-4 — Article 1er (cosignataire)
150 — Sécurité globale
Amendement COM-3 — Article 1er (cosignataire)
150 — Sécurité globale
Amendement COM-1 — Article 2 (cosignataire)
150 — Sécurité globale
Amendement COM-155 — Article 1er (cosignataire)
150 — Sécurité globale
Amendement COM-16 — Article 22 bis (nouveau) (cosignataire)
150 — Sécurité globale
Amendement 200 — Article 2 quinquies (cosignataire)
357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement 40 — Article 7 bis (cosignataire)
357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement 39 — Article 7 (Suppression maintenue) (cosignataire)
357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement 31 — Article 2 quater (cosignataire)
357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement 28 — Article 2 quater (cosignataire)
357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement 27 — Article 2 (cosignataire)
357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement 41 — Article 14 (cosignataire)
357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement 38 — Article 11 bis (cosignataire)
357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement 37 — Article 2 (cosignataire)
357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement 36 — Article 2 (cosignataire)
357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement 34 — Chapitre VI : Simplification des démarches des personnes en situation de handicap (cosignataire)
357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement 33 — Article 2 quater (cosignataire)
357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement 32 — Article 2 (cosignataire)
357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement 29 — Article 2 bis (cosignataire)
357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement 26 — Chapitre II : L'évolution des professions de sage-femme et de certains auxiliaires médicaux (cosignataire)
357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement 9 — Article 9 bis (cosignataire)
357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement 8 — Article 9 bis (cosignataire)
357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement 59 — Article 1er (Supprimé) (cosignataire)
357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement 1 — Article unique (cosignataire)
198 — Code mondial antidopage et lutte contre le dopage
Amendement COM-36 — Article 13 (cosignataire)
200 — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
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