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J Les Indépendants
Sénateur — Loire-Atlantique

Joël Guerriau

  • Les Indépendants
  • commission des affaires étrangères
9.1% participation aux scrutins
(52 votes exprimés sur 572 scrutins où il pouvait voter)
0 amendements déposés
(1er signataire)
0 amendements adoptés
(0.0% des traités)
1 questions
au Gouvernement

Amendement 20 — Article 22 bis (cosignataire)

52 — Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030

28/10/2020 • Séance publique

Adopté

Amendement 19 — Article 22 bis (cosignataire)

52 — Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030

28/10/2020 • Séance publique

Adopté

Amendement 202 — Article 16 ter (cosignataire)

52 — Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030

28/10/2020 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 85 — Article 5 (cosignataire)

52 — Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030

28/10/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement 84 — Article 5 (cosignataire)

52 — Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030

28/10/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement 83 — Article 5 (cosignataire)

52 — Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030

28/10/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement 82 — Article 3 (cosignataire)

52 — Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030

28/10/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement 81 — Article 3 (cosignataire)

52 — Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030

28/10/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement 59 — Article 2 (cosignataire)

52 — Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030

28/10/2020 • Séance publique

Retiré

Amendement 7 — Article 3 (cosignataire)

52 — Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030

28/10/2020 • Séance publique

Retiré

Amendement 87 — Article 6 bis (cosignataire)

52 — Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030

28/10/2020 • Séance publique

Adopté

Amendement 73 — Article 15 (cosignataire)

52 — Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030

27/10/2020 • Séance publique

Retiré

Amendement 72 — Article 9 (cosignataire)

52 — Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030

27/10/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement 71 — Article 4 (cosignataire)

52 — Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030

27/10/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement 70 — Article 4 (cosignataire)

52 — Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030

27/10/2020 • Séance publique

Retiré

Amendement 68 — Article 3 (cosignataire)

52 — Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030

27/10/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement 67 — Article 19 (cosignataire)

52 — Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030

27/10/2020 • Séance publique

Retiré

Amendement 66 — Article 11 (cosignataire)

52 — Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030

27/10/2020 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 65 — Article 10 (cosignataire)

52 — Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030

27/10/2020 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 64 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

52 — Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030

27/10/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement COM-5 — Article 7 (nouveau) (cosignataire)

74 — Prorogation de l'état d'urgence sanitaire

27/10/2020 • Commission

Adopté

Amendement 3 — Article 2 (cosignataire)

61 — Mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques

26/10/2020 • Séance publique

Retiré

Amendement 2 — Article 1er (cosignataire)

39 — Certification de cybersécurité des plateformes numériques

22/10/2020 • Séance publique

Tombé

Amendement 4 — Article 2 (cosignataire)

36 — Procédure d'octroi de la dotation d'équipement des territoires ruraux

21/10/2020 • Séance publique

Adopté

Amendement 2 — Article 1er (cosignataire)

36 — Procédure d'octroi de la dotation d'équipement des territoires ruraux

21/10/2020 • Séance publique

Retiré

Amendement 8 — Article 2 (cosignataire)

36 — Procédure d'octroi de la dotation d'équipement des territoires ruraux

21/10/2020 • Séance publique

Tombé

Amendement 34 — Article 1er quinquies (cosignataire)

10 — Régime transitoire institué à la sortie de l'état d'urgence sanitaire

13/10/2020 • Séance publique

En cours

Amendement 17 — Article 1er (cosignataire)

10 — Régime transitoire institué à la sortie de l'état d'urgence sanitaire

13/10/2020 • Séance publique

Tombé

Amendement 16 — Article 1er (cosignataire)

10 — Régime transitoire institué à la sortie de l'état d'urgence sanitaire

13/10/2020 • Séance publique

Adopté

Amendement 25 — Article 1er (cosignataire)

18 — Inclusion dans l'emploi par l'activité économique

13/10/2020 • Séance publique

Rejeté

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