Aller au contenu
nosparlementaires.

Les votes. Les textes.
Les visages du pouvoir.

Soutenir
Loïc Hervé UCI
Sénateur — Haute-Savoie

Loïc Hervé

  • UCI · Groupe Union Centriste et Indépendants
  • Commission des affaires sociales

Son siège est remis en jeu le 27 septembre 2026. Ce qui se joue dans ce département →

96.7% participation aux scrutins
(816 votes exprimés sur 844 scrutins où il pouvait voter · 117 séances présidées)
15 amendements déposés
(1er signataire)
3 amendements adoptés
(27.3% des traités)
21 questions
au Gouvernement

Amendement 49 — Article 7 (cosignataire)

525 — Organisation du système de santé

03/06/2019 • Séance publique

Rejeté

Amendement 48 — Article 7 (cosignataire)

525 — Organisation du système de santé

03/06/2019 • Séance publique

Retiré

Amendement 47 — Article 7 (cosignataire)

525 — Organisation du système de santé

03/06/2019 • Séance publique

Retiré

Amendement 51 — Article 7 (cosignataire)

525 — Organisation du système de santé

29/05/2019 • Séance publique

Retiré

Amendement 85 — Article 18 (cosignataire)

525 — Organisation du système de santé

29/05/2019 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 84 — Article 18 (cosignataire)

525 — Organisation du système de santé

29/05/2019 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 11 — Article 2 (cosignataire)

522 — Conservation et restauration de Notre-Dame de Paris

27/05/2019 • Séance publique

Adopté

Amendement COM-35 — Article 18 bis (nouveau) (cosignataire)

404 — organisation et transformation du système de santé

21/05/2019 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-34 — Article 18 bis (nouveau) (cosignataire)

404 — organisation et transformation du système de santé

21/05/2019 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-33 — Article 18 bis (nouveau) (cosignataire)

404 — organisation et transformation du système de santé

21/05/2019 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-32 — Article 18 bis (nouveau) (cosignataire)

404 — organisation et transformation du système de santé

21/05/2019 • Commission

Irrecevable

Amendement 217 — Article 12 bis (cosignataire)

474 — Pour une école de la confiance

14/05/2019 • Séance publique

Adopté

Amendement 417 — Article 1er bis F (cosignataire)

474 — Pour une école de la confiance

14/05/2019 • Séance publique

Retiré

Amendement 416 — Article 1er bis G (Supprimé) (cosignataire)

474 — Pour une école de la confiance

14/05/2019 • Séance publique

Retiré

Amendement 15 — Article 5 duodecies (cosignataire)

474 — Pour une école de la confiance

14/05/2019 • Séance publique

Adopté

Amendement 14 — Article 5 undecies (cosignataire)

474 — Pour une école de la confiance

14/05/2019 • Séance publique

Adopté

Amendement 13 — Article 12 bis (cosignataire)

474 — Pour une école de la confiance

14/05/2019 • Séance publique

Adopté

Amendement 12 — Article 12 bis (cosignataire)

474 — Pour une école de la confiance

14/05/2019 • Séance publique

Adopté

Amendement 11 — Article 10 (cosignataire)

474 — Pour une école de la confiance

14/05/2019 • Séance publique

Retiré

Amendement 10 — Article 5 quinquies (cosignataire)

474 — Pour une école de la confiance

14/05/2019 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 9 — Article 5 septies (cosignataire)

474 — Pour une école de la confiance

14/05/2019 • Séance publique

Adopté

Amendement 8 — Article 5 quinquies (cosignataire)

474 — Pour une école de la confiance

14/05/2019 • Séance publique

Retiré

Amendement 6 — Article 1er bis AA (cosignataire)

474 — Pour une école de la confiance

14/05/2019 • Séance publique

Retiré

Amendement 220 — Article 5 bis A (cosignataire)

474 — Pour une école de la confiance

14/05/2019 • Séance publique

Adopté

Amendement 219 — Article 5 bis A (cosignataire)

474 — Pour une école de la confiance

14/05/2019 • Séance publique

Adopté

Amendement 78 — Article 16 bis (cosignataire)

474 — Pour une école de la confiance

14/05/2019 • Séance publique

Adopté

Amendement 480 — Article 2

474 — Pour une école de la confiance

14/05/2019 • Séance publique

Rejeté

Amendement 51 — Article 6 ter (cosignataire)

474 — Pour une école de la confiance

13/05/2019 • Séance publique

Rejeté

Amendement 49 — Article 3 (cosignataire)

474 — Pour une école de la confiance

13/05/2019 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 419 — Article 4 (cosignataire)

474 — Pour une école de la confiance

13/05/2019 • Séance publique

Retiré

Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires