Marc Séné

Marc Séné

Sénateur — Bas-Rhin

Les Républicains Commission des affaires économiques
34.7%
participation aux scrutins
(304/876)
39
amendements déposés
(1er auteur)
5
amendements adoptés
(17.9% des traités)
4
questions
au Gouvernement

Amendement COM-63 — Article 17 (cosignataire)

689 — Protection et souveraineté agricoles

11/06/2026 • Commission

En cours

Amendement COM-62 — Article 14 (cosignataire)

689 — Protection et souveraineté agricoles

11/06/2026 • Commission

En cours

Amendement COM-61 — Article 17 (cosignataire)

689 — Protection et souveraineté agricoles

11/06/2026 • Commission

En cours

Amendement COM-60 — Article 4 (cosignataire)

689 — Protection et souveraineté agricoles

11/06/2026 • Commission

En cours

Amendement COM-409 — Article 8

689 — Protection et souveraineté agricoles

11/06/2026 • Commission

En cours

Amendement COM-408 — Article 8

689 — Protection et souveraineté agricoles

11/06/2026 • Commission

En cours

Amendement COM-308 — Article 5 quater A (nouveau)

689 — Protection et souveraineté agricoles

11/06/2026 • Commission

En cours

Amendement COM-294 — Article 5

689 — Protection et souveraineté agricoles

11/06/2026 • Commission

En cours

Amendement COM-353 — Article 6

689 — Protection et souveraineté agricoles

11/06/2026 • Commission

En cours

Amendement COM-293 — Article 5

689 — Protection et souveraineté agricoles

11/06/2026 • Commission

En cours

Amendement COM-103 — Article 4

689 — Protection et souveraineté agricoles

10/06/2026 • Commission

En cours

Amendement COM-202 — Article 13

689 — Protection et souveraineté agricoles

10/06/2026 • Commission

En cours

Amendement COM-102 — Article 4

689 — Protection et souveraineté agricoles

10/06/2026 • Commission

En cours

Amendement 18 — Article 1er (cosignataire)

686 — Moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l'État

10/06/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement COM-1 — Article 29 (cosignataire)

557 — Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales

10/06/2026 • Commission

En cours

Amendement COM-2 — Article 30 (cosignataire)

557 — Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales

10/06/2026 • Commission

En cours

Amendement 52 — Article 1er (cosignataire)

669 — Lutter contre les déserts médicaux

10/06/2026 • Séance publique

En cours

Amendement 7 — Article 1er (cosignataire)

686 — Moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l'État

10/06/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 53 — Article 1er (cosignataire)

669 — Lutter contre les déserts médicaux

10/06/2026 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 1 — Article 4 (cosignataire)

669 — Lutter contre les déserts médicaux

09/06/2026 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 2 — Article 1er (cosignataire)

698 — Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire

04/06/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement COM-2 — Article 3 (cosignataire)

444 — Remobiliser le bâti rural

02/06/2026 • Commission

Rejeté

Amendement 64 — Article 31 bis (cosignataire)

667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

02/06/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 29 — Article 5 (cosignataire)

667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

02/06/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 102 — Article 7 (cosignataire)

602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public

19/05/2026 • Séance publique

Retiré

Amendement 173 — Article 5 (cosignataire)

602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public

19/05/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 101 — Article 7 (cosignataire)

602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public

18/05/2026 • Séance publique

Retiré

Amendement 240 — Article 5 (cosignataire)

602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public

18/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 237 — Article 5 (cosignataire)

602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public

18/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 239 — Article 5 (cosignataire)

602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public

18/05/2026 • Séance publique

Adopté
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