Les Républicains
Marc Séné
- Les Républicains
- Commission des affaires économiques
Son siège est remis en jeu le 27 septembre 2026. Ce qui se joue dans ce département →
(382 votes exprimés sur 382 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(12.8% des traités)
au Gouvernement
Amendement 363 — Article 7 (cosignataire)
89 — Protection des enfants
Amendement 2 — Article 2 (cosignataire)
87 — Réparation des dommages résultant de dégradations commises dans l'espace public
Amendement 29 — Article 4 bis (cosignataire)
87 — Réparation des dommages résultant de dégradations commises dans l'espace public
Amendement 20 — Article 3 (cosignataire)
87 — Réparation des dommages résultant de dégradations commises dans l'espace public
Amendement 72 — Article 5 (cosignataire)
89 — Protection des enfants
Amendement 74 — Article 5 (cosignataire)
89 — Protection des enfants
Amendement 70 — Article 5 (cosignataire)
89 — Protection des enfants
Amendement 69 — Article 5 (cosignataire)
89 — Protection des enfants
Amendement 68 — Chapitre Ier : Étendre et améliorer le dispositif de contrôle des antécédents judiciaires des personnes accueillant un enfant à leur domicile ainsi que des membres de leur foyer (cosignataire)
89 — Protection des enfants
Amendement 71 — Article 5 (cosignataire)
89 — Protection des enfants
Amendement 73 — Article 5 (cosignataire)
89 — Protection des enfants
Amendement 21 — Article 1er (cosignataire)
87 — Réparation des dommages résultant de dégradations commises dans l'espace public
Amendement 14 — Article 1er (cosignataire)
87 — Réparation des dommages résultant de dégradations commises dans l'espace public
Amendement 3 — Article 1er (cosignataire)
60 — Contributions à l'ONF et composition de son conseil d'administration
Amendement COM-13 — Article 1er (cosignataire)
952 — Réparation des dommages résultant de dégradations commises dans l'espace public
Amendement COM-121 — Article 5 (cosignataire)
911 — Protection des enfants
Amendement 246 — Article 8 (cosignataire)
835 — Relance et décentralisation du logement
Amendement 247 — Article 8 (cosignataire)
835 — Relance et décentralisation du logement
Amendement 248 — Article 9 (cosignataire)
835 — Relance et décentralisation du logement
Amendement 97 — Article 4 (cosignataire)
835 — Relance et décentralisation du logement
Amendement 209 — Article 4 (cosignataire)
835 — Relance et décentralisation du logement
Amendement 254 — Article 6 bis (cosignataire)
835 — Relance et décentralisation du logement
Amendement 261 — Article 6 (cosignataire)
835 — Relance et décentralisation du logement
Amendement 255 — Article 6 bis (cosignataire)
835 — Relance et décentralisation du logement
Amendement 259 — Article 6 (cosignataire)
835 — Relance et décentralisation du logement
Amendement 256 — Article 7 (cosignataire)
835 — Relance et décentralisation du logement
Amendement 257 — Article 10 (cosignataire)
835 — Relance et décentralisation du logement
Amendement 1 — Article 4 (cosignataire)
835 — Relance et décentralisation du logement
Amendement 13 — Article 6 (cosignataire)
835 — Relance et décentralisation du logement
Amendement 11 — Article 6 (cosignataire)
835 — Relance et décentralisation du logement
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