Marie-Jeanne Bellamy
Sénateurrice — Vienne
(721/876)
(1er auteur)
(23.1% des traités)
au Gouvernement
Amendement COM-16 — Article 8 A (Supprimé)
854 — Mandat d'élu local
14/10/2025 • Commission
Amendement COM-17 — Article 1er
854 — Mandat d'élu local
14/10/2025 • Commission
Amendement 60 — Article 15 (cosignataire)
825 — Réforme de l'audiovisuel public
10/07/2025 • Séance publique
Amendement 15 — Article 5 (cosignataire)
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
08/07/2025 • Séance publique
Amendement 18 — Article 5 (cosignataire)
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
08/07/2025 • Séance publique
Amendement 14 — Article 5 (cosignataire)
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
08/07/2025 • Séance publique
Amendement 13 — Article 4 (cosignataire)
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
08/07/2025 • Séance publique
Amendement 20 — Article 5 (cosignataire)
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
08/07/2025 • Séance publique
Amendement 12 — Article 1er (cosignataire)
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
08/07/2025 • Séance publique
Amendement 19 — Article 4 (cosignataire)
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
08/07/2025 • Séance publique
Amendement 17 — Article 12 (cosignataire)
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
08/07/2025 • Séance publique
Amendement 16 — Article 9 (cosignataire)
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
08/07/2025 • Séance publique
Amendement 165 — Article 4 (cosignataire)
694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
12/06/2025 • Séance publique
Amendement 10 — Article 3 (cosignataire)
563 — Sécurité des professionnels de santé
06/05/2025 • Séance publique
Amendement 88 — Article 1er ter (cosignataire)
558 — Profession d'infirmier
05/05/2025 • Séance publique
Amendement 10 — Article 3
439 — Architectes des Bâtiments de France
19/03/2025 • Séance publique
Amendement 5 — Article 2 (cosignataire)
439 — Architectes des Bâtiments de France
19/03/2025 • Séance publique
Amendement COM-25 — Article 3
274 — Lutte contre les fraudes aux aides publiques
13/03/2025 • Commission
Amendement COM-26 — Article 3 ter (nouveau)
274 — Lutte contre les fraudes aux aides publiques
13/03/2025 • Commission
Amendement 1 — Article 3 (cosignataire)
366 — Protéger l'école de la République et les personnels qui y travaillent
06/03/2025 • Séance publique
Amendement 2 — Article 3 (cosignataire)
366 — Protéger l'école de la République et les personnels qui y travaillent
06/03/2025 • Séance publique
Amendement 1 — Article 12 bis (cosignataire)
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
04/02/2025 • Séance publique
Amendement 70 — Article 8 (cosignataire)
254 — Sortir la France du piège du narcotrafic
28/01/2025 • Séance publique
Amendement 73 — Article 8 (cosignataire)
254 — Sortir la France du piège du narcotrafic
28/01/2025 • Séance publique
Amendement 48 — Article 21 (cosignataire)
254 — Sortir la France du piège du narcotrafic
28/01/2025 • Séance publique
Amendement II-1164 — Article 48 (cosignataire)
143 — Projet de loi de finances pour 2025
21/01/2025 • Séance publique
Amendement II-95 — État B (cosignataire)
143 — Projet de loi de finances pour 2025
17/01/2025 • Séance publique
Amendement II-2172 — Article 59
143 — Projet de loi de finances pour 2025
17/01/2025 • Séance publique
Amendement II-134 — Article 61 (cosignataire)
143 — Projet de loi de finances pour 2025
04/12/2024 • Séance publique
Amendement II-137 — Article 61 (cosignataire)
143 — Projet de loi de finances pour 2025
04/12/2024 • Séance publique
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