Les Républicains
Max Brisson
- Les Républicains
- Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
(954 votes exprimés sur 954 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(25.5% des traités)
au Gouvernement
Amendement 37 — Article 48
348 — Adaptation au droit de l'Union européenne
Amendement 40 — Article 48
348 — Adaptation au droit de l'Union européenne
Amendement 42 — Article 48
348 — Adaptation au droit de l'Union européenne
Amendement 41 — Article 48
348 — Adaptation au droit de l'Union européenne
Amendement 38 — Article 48
348 — Adaptation au droit de l'Union européenne
Amendement 39 — Article 48
348 — Adaptation au droit de l'Union européenne
Amendement 5 — Article 2
343 — Liberté académique des chercheurs et des enseignants-chercheurs
Amendement 4 — Article 1er
343 — Liberté académique des chercheurs et des enseignants-chercheurs
Amendement 3 — Article 1er (cosignataire)
351 — Meilleur encadrement de l'enseignement supérieur privé à but lucratif
Amendement 6 — Article 1er (cosignataire)
351 — Meilleur encadrement de l'enseignement supérieur privé à but lucratif
Amendement 5 — Article 2 (cosignataire)
351 — Meilleur encadrement de l'enseignement supérieur privé à but lucratif
Amendement 2 — Article 1er (cosignataire)
343 — Liberté académique des chercheurs et des enseignants-chercheurs
Amendement 2 — Article 1er (cosignataire)
351 — Meilleur encadrement de l'enseignement supérieur privé à but lucratif
Amendement 4 — Article 2 (cosignataire)
351 — Meilleur encadrement de l'enseignement supérieur privé à but lucratif
Amendement 1 — Article 1er (cosignataire)
351 — Meilleur encadrement de l'enseignement supérieur privé à but lucratif
Amendement 1 — Article 3 (cosignataire)
343 — Liberté académique des chercheurs et des enseignants-chercheurs
Amendement 3 — Article 1er (cosignataire)
343 — Liberté académique des chercheurs et des enseignants-chercheurs
Amendement 35 — Article 5 (cosignataire)
341 — Lutte contre les installations illicites des gens du voyage
Amendement 34 — Article 2 (cosignataire)
341 — Lutte contre les installations illicites des gens du voyage
Amendement 43 — Article 12 (cosignataire)
341 — Lutte contre les installations illicites des gens du voyage
Amendement 37 — Article 13 (cosignataire)
341 — Lutte contre les installations illicites des gens du voyage
Amendement 36 — Article 8 (cosignataire)
341 — Lutte contre les installations illicites des gens du voyage
Amendement 45 — Article 8 (cosignataire)
341 — Lutte contre les installations illicites des gens du voyage
Amendement 46 — Article 12 (cosignataire)
341 — Lutte contre les installations illicites des gens du voyage
Amendement 44 — Article 14 (cosignataire)
341 — Lutte contre les installations illicites des gens du voyage
Amendement 60 — Article 14 (cosignataire)
341 — Lutte contre les installations illicites des gens du voyage
Amendement 79 — Article 2 quater (cosignataire)
341 — Lutte contre les installations illicites des gens du voyage
Amendement 78 — Article 3 (cosignataire)
341 — Lutte contre les installations illicites des gens du voyage
Amendement 77 — Article 2 quater (cosignataire)
341 — Lutte contre les installations illicites des gens du voyage
Amendement COM-14 — Article 12 (cosignataire)
212 — Lutte contre les installations illicites des gens du voyage
Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires