Les Républicains
Max Brisson
- Les Républicains
- Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
(957 votes exprimés sur 957 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(25.5% des traités)
au Gouvernement
Amendement COM-591 — Article 25 (cosignataire)
567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement COM-507 — Article 46 (cosignataire)
567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement COM-42 — Article 25 (cosignataire)
567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 173 — Article 10 (cosignataire)
571 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire
Amendement 223 — Article 11
571 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire
Amendement 222 — Article 11 terdecies A
571 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire
Amendement 235 — Article 10 (cosignataire)
571 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire
Amendement 357 — Article 10 (cosignataire)
571 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire
Amendement 378 — Article 16 E (cosignataire)
571 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire
Amendement 380 — Article 13 (cosignataire)
571 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire
Amendement 358 — Article 11 sexies (cosignataire)
571 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire
Amendement 328 — Article 11 septdecies (cosignataire)
571 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire
Amendement 326 — Article 11 septdecies (cosignataire)
571 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire
Amendement 324 — Article 11 septdecies (cosignataire)
571 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire
Amendement 323 — Article 11 septdecies (cosignataire)
571 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire
Amendement 356 — Article 12 bis A (cosignataire)
571 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire
Amendement 377 — Article 13 (cosignataire)
571 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire
Amendement 379 — Article 11 undecies (cosignataire)
571 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire
Amendement 32 — Article 14 bis (cosignataire)
571 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire
Amendement 31 — Article 11 (cosignataire)
571 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire
Amendement COM-90 — Article 7 (cosignataire)
583 — pour la liberté de choisir son avenir professionnel
Amendement COM-89 — Article 62 (cosignataire)
583 — pour la liberté de choisir son avenir professionnel
Amendement COM-88 — Article 29 bis (nouveau) (cosignataire)
583 — pour la liberté de choisir son avenir professionnel
Amendement COM-87 — Article 29 bis (nouveau) (cosignataire)
583 — pour la liberté de choisir son avenir professionnel
Amendement COM-86 — Article 29 bis (nouveau) (cosignataire)
583 — pour la liberté de choisir son avenir professionnel
Amendement COM-85 — Article 33 (cosignataire)
583 — pour la liberté de choisir son avenir professionnel
Amendement COM-84 — Article 29 (cosignataire)
583 — pour la liberté de choisir son avenir professionnel
Amendement COM-83 — Article 29 (cosignataire)
583 — pour la liberté de choisir son avenir professionnel
Amendement COM-82 — Article 29 (cosignataire)
583 — pour la liberté de choisir son avenir professionnel
Amendement COM-81 — Article 29 (cosignataire)
583 — pour la liberté de choisir son avenir professionnel
Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires