Les Républicains
Max Brisson
- Les Républicains
- Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
(954 votes exprimés sur 954 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(25.5% des traités)
au Gouvernement
Amendement 27 — Article 2 CA (Supprimé) (cosignataire)
563 — Influenceurs sur les réseaux sociaux
Amendement 1 — Article 2 B (cosignataire)
563 — Influenceurs sur les réseaux sociaux
Amendement 7 — Article 2 B (cosignataire)
563 — Influenceurs sur les réseaux sociaux
Amendement 29 — Article 2 B (cosignataire)
563 — Influenceurs sur les réseaux sociaux
Amendement 68 — Article 2 B (cosignataire)
563 — Influenceurs sur les réseaux sociaux
Amendement 3 — Article 2 A (cosignataire)
563 — Influenceurs sur les réseaux sociaux
Amendement COM-1 — Article 25 (cosignataire)
349 — Ferme France
Amendement 1 — Article 3 (cosignataire)
35 — Accessibilité et inclusion bancaires
Amendement COM-9 — Article 2 B (nouveau) (cosignataire)
489 — Influenceurs sur les réseaux sociaux
Amendement 9 — Article 3 (cosignataire)
518 — Pérennité des réseaux de communications électroniques à très haut débit
Amendement 10 — Intitulé de la proposition de loi (cosignataire)
518 — Pérennité des réseaux de communications électroniques à très haut débit
Amendement 7 — Article 1er (cosignataire)
518 — Pérennité des réseaux de communications électroniques à très haut débit
Amendement 8 — Article 1er (cosignataire)
518 — Pérennité des réseaux de communications électroniques à très haut débit
Amendement 6 — Article 5 (cosignataire)
518 — Pérennité des réseaux de communications électroniques à très haut débit
Amendement 2 — Article 2 (cosignataire)
518 — Pérennité des réseaux de communications électroniques à très haut débit
Amendement 1 — Article 2 (cosignataire)
518 — Pérennité des réseaux de communications électroniques à très haut débit
Amendement 2 — Article 2 (cosignataire)
377 — Défense extérieure contre l'incendie et territoires ruraux
Amendement 1 — Article 1er (cosignataire)
377 — Défense extérieure contre l'incendie et territoires ruraux
Amendement COM-23 — Article 7 (cosignataire)
304 — Immigration et intégration
Amendement COM-22 — Article 7 (cosignataire)
304 — Immigration et intégration
Amendement 128 — Article 12 bis (cosignataire)
416 — Objectifs de « zéro artificialisation nette » au coeur des territoires
Amendement 122 — Article 13 (cosignataire)
416 — Objectifs de « zéro artificialisation nette » au coeur des territoires
Amendement 238 — Article 13 (cosignataire)
416 — Objectifs de « zéro artificialisation nette » au coeur des territoires
Amendement 239 — Article 13 (cosignataire)
416 — Objectifs de « zéro artificialisation nette » au coeur des territoires
Amendement 102 — Article 13 (cosignataire)
416 — Objectifs de « zéro artificialisation nette » au coeur des territoires
Amendement 59 — Article 3
416 — Objectifs de « zéro artificialisation nette » au coeur des territoires
Amendement 60 — Article 7
416 — Objectifs de « zéro artificialisation nette » au coeur des territoires
Amendement 220 — Article 12 (cosignataire)
416 — Objectifs de « zéro artificialisation nette » au coeur des territoires
Amendement 85 — Article 10 (cosignataire)
416 — Objectifs de « zéro artificialisation nette » au coeur des territoires
Amendement 84 — Article 10 (cosignataire)
416 — Objectifs de « zéro artificialisation nette » au coeur des territoires
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