Michaël Weber

Michaël Weber

Sénateur — Moselle

SER Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
94.5%
participation aux scrutins
(834/883)
150
amendements déposés
(1er auteur)
12
amendements adoptés
(9.8% des traités)
79
questions
au Gouvernement

Amendement 12 — Article 9 (cosignataire)

62 — Régime d'indemnisation des catastrophes naturelles

28/10/2024 • Séance publique

Retiré

Amendement 13 — Article 9 (cosignataire)

62 — Régime d'indemnisation des catastrophes naturelles

28/10/2024 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 15 — Article 9 (cosignataire)

62 — Régime d'indemnisation des catastrophes naturelles

28/10/2024 • Séance publique

Tombé

Amendement 28 — Article 4

62 — Régime d'indemnisation des catastrophes naturelles

28/10/2024 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 9 — Article 9 (cosignataire)

62 — Régime d'indemnisation des catastrophes naturelles

24/10/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 8 — Article 5 (cosignataire)

62 — Régime d'indemnisation des catastrophes naturelles

24/10/2024 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 6 — Article 3 (cosignataire)

62 — Régime d'indemnisation des catastrophes naturelles

24/10/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 10 — Article 9 (cosignataire)

62 — Régime d'indemnisation des catastrophes naturelles

24/10/2024 • Séance publique

Retiré

Amendement 5 — Article 1er (cosignataire)

62 — Régime d'indemnisation des catastrophes naturelles

24/10/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 11 — Article 9 (cosignataire)

62 — Régime d'indemnisation des catastrophes naturelles

24/10/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 7 — Article 3 (cosignataire)

62 — Régime d'indemnisation des catastrophes naturelles

24/10/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 43 — Article 5 (cosignataire)

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

03/10/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 63 — Article 5 (cosignataire)

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

30/09/2024 • Séance publique

Tombé

Amendement 51 — Article 13 (cosignataire)

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

09/06/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 34 — Article 1er (cosignataire)

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

09/06/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 42 — Article 5 (cosignataire)

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

09/06/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 57 — Article 25 A (cosignataire)

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

09/06/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement COM-441 — Article 13 (cosignataire)

639 — Souveraineté alimentaire et agricole

06/06/2024 • Commission

Satisfait

Amendement COM-443 — Article 13 (cosignataire)

639 — Souveraineté alimentaire et agricole

06/06/2024 • Commission

Satisfait

Amendement COM-440 — Article 13 (cosignataire)

639 — Souveraineté alimentaire et agricole

06/06/2024 • Commission

Rejeté

Amendement COM-466 — Article 14

639 — Souveraineté alimentaire et agricole

06/06/2024 • Commission

Satisfait

Amendement COM-478 — Article 10

639 — Souveraineté alimentaire et agricole

06/06/2024 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-468 — Article 15 (cosignataire)

639 — Souveraineté alimentaire et agricole

06/06/2024 • Commission

Rejeté

Amendement COM-469 — Article 15 (cosignataire)

639 — Souveraineté alimentaire et agricole

06/06/2024 • Commission

Rejeté

Amendement 47 — Article 3 (cosignataire)

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

06/06/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 32 — Article 4 (cosignataire)

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

06/06/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 36 — Article 9 (cosignataire)

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

06/06/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 39 — Article 4 (cosignataire)

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

06/06/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 41 — Article 5 (cosignataire)

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

06/06/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 38 — Article 21 (cosignataire)

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

06/06/2024 • Séance publique

Irrecevable

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