Michaël Weber
Sénateur — Moselle
(834/883)
(1er auteur)
(9.8% des traités)
au Gouvernement
Amendement 32 — Article 4 (cosignataire)
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
06/06/2024 • Séance publique
Amendement 49 — Article 12 (cosignataire)
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
06/06/2024 • Séance publique
Amendement 35 — Article 14 (cosignataire)
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
06/06/2024 • Séance publique
Amendement 39 — Article 4 (cosignataire)
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
06/06/2024 • Séance publique
Amendement 54 — Article 5 (cosignataire)
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
06/06/2024 • Séance publique
Amendement 40 — Article 1er (cosignataire)
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
06/06/2024 • Séance publique
Amendement 36 — Article 9 (cosignataire)
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
06/06/2024 • Séance publique
Amendement 46 — Article 4 (cosignataire)
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
06/06/2024 • Séance publique
Amendement 33 — Article 23 (cosignataire)
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
06/06/2024 • Séance publique
Amendement 56 — Article 5 (cosignataire)
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
06/06/2024 • Séance publique
Amendement 52 — Article 5 (cosignataire)
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
06/06/2024 • Séance publique
Amendement 44 — Article 7 (cosignataire)
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
06/06/2024 • Séance publique
Amendement 45 — Article 1er (cosignataire)
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
06/06/2024 • Séance publique
Amendement 38 — Article 21 (cosignataire)
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
06/06/2024 • Séance publique
Amendement 55 — Article 5 (cosignataire)
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
06/06/2024 • Séance publique
Amendement 41 — Article 5 (cosignataire)
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
06/06/2024 • Séance publique
Amendement 30 — Article 1er (cosignataire)
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
06/06/2024 • Séance publique
Amendement 16 — Article 28 (cosignataire)
635 — Simplification de la vie économique
04/06/2024 • Séance publique
Amendement 66 — Article 4 (cosignataire)
635 — Simplification de la vie économique
03/06/2024 • Séance publique
Amendement 74 — Article 4 (cosignataire)
635 — Simplification de la vie économique
03/06/2024 • Séance publique
Amendement 67 — Article 4 (cosignataire)
635 — Simplification de la vie économique
03/06/2024 • Séance publique
Amendement 290 — Article 20
635 — Simplification de la vie économique
31/05/2024 • Séance publique
Amendement 291 — Article 20
635 — Simplification de la vie économique
31/05/2024 • Séance publique
Amendement 568 — Article 21 (Supprimé) (cosignataire)
635 — Simplification de la vie économique
31/05/2024 • Séance publique
Amendement 552 — Article 1er (cosignataire)
635 — Simplification de la vie économique
31/05/2024 • Séance publique
Amendement 556 — Article 8
635 — Simplification de la vie économique
31/05/2024 • Séance publique
Amendement 557 — Article 10
635 — Simplification de la vie économique
31/05/2024 • Séance publique
Amendement 571 — Article 2 (Supprimé) (cosignataire)
635 — Simplification de la vie économique
31/05/2024 • Séance publique
Amendement 547 — Article 12
635 — Simplification de la vie économique
31/05/2024 • Séance publique
Amendement 558 — Article 12 (cosignataire)
635 — Simplification de la vie économique
31/05/2024 • Séance publique
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