Michel Vaspart
- Les Républicains
- commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
(553 votes exprimés sur 556 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(20.0% des traités)
au Gouvernement
Amendement 252 — Article 54 (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 704 — Article 18 A (Supprimé) (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 323 — Article 53 quater C (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 324 — Article 46 (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 533 — Article 35 (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 532 — Article 33 (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 531 — Article 33 (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 713 — Article 33 ter (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 953 — Article 28 (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 950 — Article 54 (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 1019 — Article 26 (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 1018 — Article 26 (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 843 — Article 46 bis C (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 842 — Article 46 bis A (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 814 — Article 29 (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 813 — Article 25 (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 355 — Article 18 A (Supprimé) (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 955 — Article 22 bis (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 1066 — Article 58 ter (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 101 — Article 43 (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 2 — Article 59 (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 147 — Article 29 bis (cosignataire)
610 rect. — Liberté de choisir son avenir professionnel
Amendement 29 — Article 10 bis (cosignataire)
610 rect. — Liberté de choisir son avenir professionnel
Amendement 28 — Article 10 bis (cosignataire)
610 rect. — Liberté de choisir son avenir professionnel
Amendement 63 — Article 19
610 rect. — Liberté de choisir son avenir professionnel
Amendement 62 — Article 22
610 rect. — Liberté de choisir son avenir professionnel
Amendement 61 — Article 19
610 rect. — Liberté de choisir son avenir professionnel
Amendement 60 — Article 1er
610 rect. — Liberté de choisir son avenir professionnel
Amendement 59 — Article 1er
610 rect. — Liberté de choisir son avenir professionnel
Amendement 58 — Article 1er
610 rect. — Liberté de choisir son avenir professionnel
Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires