Michel Vaspart

Satut des ambulanciers des structures mobiles d'urgence et de réanimation

Question écrite • Solidarités et santé • 28/05/2020 • #23#

Problèmes de formalisme des verbalisations pendant le confinement

Question écrite • Intérieur • 21/05/2020 • #21#

Mention des communes déléguées dans les adresses sur les formulaires administratifs

Question écrite • Collectivités territoriales • 05/03/2020 • #6#

Indemnisation des copropriétaires de l'immeuble du Signal du fait de l'érosion littorale

Question orale sans débat • Action et comptes publics • 20/02/2020 • #10#14#18#

Réforme des retraites

Question au Gouvernement • Premier ministre • 30/01/2020 • #23#25#30#

Développement des habitats partagés et impact sur les budgets des conseils départementaux

Question orale sans débat • Solidarités et santé • 19/12/2019 • #6#10#23#

Prolifération d'armes à feu acquises illégalement en Bretagne

Question écrite • Intérieur • 07/11/2019 • #21#

Utilisation des réseaux sociaux par les sectes

Question écrite • Intérieur • 07/11/2019 • #21#23#24#26#

Article 37 de la loi n° 2016-1087 du 8 août 2016

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 11/07/2019 • #14#

Décret relatif à la modification du régime d'autorisation des opérations de défrichement

Question écrite • Agriculture et alimentation • 11/07/2019 • #14#

Rapport sur la mise en œuvre de la charte nationale du code des transports

Question écrite • Transports • 04/07/2019 • #29#

Application de loi n° 2016-1428 du 24 octobre 2016 relative au renforcement de la sécurité de l'usage des drones civils

Question écrite • Transports • 04/07/2019 • #21#

Décrets d'application de la loi n°2016-1015 du 25 juillet 2016

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 04/07/2019 • #6#14#

Agressivité à l'encontre des agriculteurs

Question écrite • Agriculture et alimentation • 04/07/2019 • #2#21#

Application de la loi pour un nouveau pacte ferroviaire

Question écrite • Transports • 04/07/2019 • #29#

Rapport sur les services publics face à la radicalisation

Question écrite • Justice • 04/07/2019 • #17#21#

Prise en charge de la maladie de Lyme

Question écrite • Solidarités et santé • 27/06/2019 • #23#

Des ateliers pour tester une tablette tactile

Question écrite • Enseignement supérieur, recherche et innovation • 27/06/2019 • #24#26#

Rénovation énergétique

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 27/06/2019 • #12#18#

Application de la loi du 30 octobre 2018

Question écrite • Agriculture et alimentation • 27/06/2019 • #2#10#

Constat de l'illettrisme lors de la journée défense et citoyenneté

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 20/06/2019 • #11#

Verbalisation des plaques d'immatriculation non conformes

Question écrite • Intérieur • 20/06/2019 • #21#

Concurrence déloyale sur les produits alimentaires

Question écrite • Agriculture et alimentation • 20/06/2019 • #2#

Déficit de l'Agence nationale pour la formation professionnelle des adultes

Question écrite • Travail • 13/06/2019 • #30#

Lutte contre la fraude au travail détaché en France

Question écrite • Travail • 13/06/2019 • #30#31#

Politique des lanceurs spatiaux

Question écrite • Enseignement supérieur, recherche et innovation • 13/06/2019 • #24#

Modernisation de la filière du sang en France

Question écrite • Solidarités et santé • 13/06/2019 • #23#

Lutte contre les infections associées aux soins

Question écrite • Solidarités et santé • 13/06/2019 • #23#

Adaptation du service public des opérations funéraires

Question écrite • Intérieur • 13/06/2019 • #26#

Avenir du Mobilier national et des manufactures nationales des Gobelins, de Beauvais et de la Savonnerie

Question écrite • Culture • 13/06/2019 • #8#