Nicole Duranton

Conséquences fiscales de l'intérim pour les entreprises

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 14/07/2022 • #10#13#30#

Journée nationale d'hommage aux soignants

Question écrite • Première ministre • 14/07/2022 • #22#23#

Fragilisation du maillage territorial des soins de santé de proximité

Question écrite • Santé et prévention • 14/07/2022 • #6#23#

Formation des élus locaux

Question écrite • Collectivités territoriales • 14/07/2022 • #6#22#

Orthoptie en télé-soin

Question écrite • Santé et prévention • 14/07/2022 • #23#

Augmentation et confusion des tarifs de la SNCF

Question écrite • Transports • 14/07/2022 • #20#29#

Augmentation et confusion des tarifs SNCF

Question écrite • Transports • 17/02/2022 • #26#29#

Service national universel

Question au Gouvernement • Jeunesse et engagement • 17/06/2021 • #9#26#

Mécanismes fiscaux prévus dans le cadre de la loi relative à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et la décomplexification

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 03/06/2021 • #3#10#

Délais trop longs entre l'inscription et le passage de l'épreuve pratique du permis de conduire

Question orale sans débat • Intérieur • 13/05/2021 • #21#

Favoriser l'alimentation en circuit court dans les cantines des lycées et collèges

Question écrite • Éducation nationale, jeunesse et sports • 13/05/2021 • #2#23#

Prise en compte du circuit court dans la restauration publique collective

Question écrite • Transition écologique • 13/05/2021 • #2#10#

Ouverture des aides spécifiques au secteur événementiel aux entreprises extérieures qui en dépendent

Question écrite • Petites et moyennes entreprises • 22/04/2021 • #10#13#

Vers une télémédecine interdépartementale pérenne

Question orale sans débat • Solidarités et santé • 18/03/2021 • #23#24#

Enfants victimes et auteurs de violences à l'école

Question écrite • Éducation nationale, jeunesse et sports • 18/03/2021 • #11#21#

Vidéoprotection à l'abord des collèges et lycées

Question écrite • Intérieur • 18/03/2021 • #11#21#

Violence des mineurs en bande

Question écrite • Intérieur • 11/03/2021 • #21#

Dépollution des océans

Question écrite • Transition écologique • 25/02/2021 • #14#24#

Réseaux d'entrepreneurs

Question écrite • Petites et moyennes entreprises • 25/02/2021 • #13#

Révision de la stratégie vaccinale contre les méningites à méningocoques

Question écrite • Solidarités et santé • 19/11/2020 • #23#

Rôle des sous-préfets à la relance

Question au Gouvernement • Transformation et fonction publiques • 05/11/2020 • #10#16#

Journée nationale d'hommage aux soignants

Question orale sans débat • Premier ministre • 04/06/2020 • #22#23#

Orthoptie en télé-soin

Question écrite • Solidarités et santé • 14/05/2020 • #23#

Conséquences fiscales de l'intérim pour les entreprises

Question écrite • Économie et finances • 09/04/2020 • #10#18#30#

Blocages dans la mise en oeuvre du plan « 100 % santé » en optique

Question écrite • Solidarités et santé • 19/03/2020 • #23#25#26#

Conditions modificatives de divorce selon la durée de mariage

Question écrite • Justice • 12/03/2020 • #15#17#

Signes religieux distinctifs pour les bénévoles intervenant ponctuellement en classe

Question orale sans débat • Éducation nationale et jeunesse • 30/01/2020 • #11#22#

Financement de l'hébergement d'urgence

Question écrite • Ville et logement • 16/01/2020 • #18#23#

Lutte contre la surpêche

Question au Gouvernement • Agriculture et alimentation • 14/11/2019 • #2#14#28#31#

Réforme de la protection sociale complémentaire par voie d'ordonnances

Question écrite • Action et comptes publics (M. le SE auprès du ministre) • 31/10/2019 • #16#25#