SER
Olivier Jacquin
- SER · Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain
- Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
(913 votes exprimés sur 958 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(11.6% des traités)
au Gouvernement
Amendement 721 — Article 34 (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 719 — Article 34 (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 715 — Article 54 (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 448 — Article 64 quinquies (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 740 — Article 12 sexies (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 739 — Article 12 quinquies (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 738 — Article 8 (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 737 — Article 53 ter (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 736 — Article 34 (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 735 — Article 58 ter (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 730 — Article 11 (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 729 — Article 11 bis (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 728 — Article 11 (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 727 — Article 51 bis A (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 723 — Article 53 ter (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 722 — Article 34 (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 720 — Article 34 (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 718 — Article 34 (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 752 — Article 54 bis A (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 717 — Article 21 bis C (Supprimé) (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 465 — Article 55 bis D (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 464 — Article 55 bis B (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 641 — Article 58 (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 525 — Article 13 (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 638 — Article 12 sexies (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 591 — Article 11 ter (cosignataire)
571 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire
Amendement 376 — Article 11 terdecies A
571 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire
Amendement 374 — Article 11 duovicies
571 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire
Amendement 564 — Article 14 septies (Supprimé) (cosignataire)
571 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire
Amendement 655 — Article 11 octies (cosignataire)
571 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire
Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires