Olivier Jacquin

Aide à la création de syndicats forestiers

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 25/05/2023 • #2#14#

Production agricole dédiée à la méthanisation

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 27/04/2023 • #2#

Méthanisation et risque de pollution liées à l'épandage de digestat

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 27/04/2023 • #2#14#

Montant des crédits du droit individuel à la formation des élus locaux

Question écrite • Collectivités territoriales et ruralité • 16/03/2023 • #6#

Difficultés rencontrées par les élus pour mobiliser leur droit individuel à la formation

Question écrite • Enseignement et formation professionnels • 16/03/2023 • #6#30#

Directive sur les travailleurs des plateformes

Question au Gouvernement • Première ministre • 19/01/2023 • #30#

Durée extrêmement longue d'établissement du nouveau schéma régional des carrières

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 01/12/2022 • #3#14#

Ordonnance écotaxe

Question écrite • Transports • 29/09/2022 • #3#29#

Modalités d'instauration d'écotaxes régionales prévues par la loi du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique

Question écrite • Transports • 29/09/2022 • #3#29#

Durée des expérimentations des transferts de routes aux régions

Question écrite • Transports • 29/09/2022 • #3#6#29#

Modalités de calcul des compensations pour le transfert des routes aux régions

Question écrite • Transports • 29/09/2022 • #3#29#

Cessation temporaire d'activité de la plateforme Uber

Question écrite • Travail, plein emploi et insertion • 28/07/2022 • #10#13#29#

Acquittement par Uber de ses obligations en matière de cotisation sociale

Question écrite • Travail, plein emploi et insertion • 28/07/2022 • #10#23#29#

Acquittement par Uber de ses obligations fiscales

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 28/07/2022 • #10#13#

Désamiantage du matériel ferroviaire roulant réutilisé

Question écrite • Transports • 21/04/2022 • #14#29#

Accès au matériel ferroviaire roulant dans le cadre de l'ouverture à la concurrence

Question écrite • Transports • 21/04/2022 • #13#29#

Achat par l'État de la société française Donges-Metz

Question écrite • Économie, finances et relance • 21/04/2022 • #10#13#

Rapport sur l'économie de la fonctionnalité

Question écrite • Transition écologique • 21/04/2022 • #14#

Cession de matériel ferroviaire

Question écrite • Transports • 21/04/2022 • #29#

Revalorisation des retraites agricoles pour les agriculteurs retraités actuellement élus

Question écrite • Agriculture et alimentation • 07/04/2022 • #2#26#

Revalorisation des retraites agricoles pour les agriculteurs retraités anciennement élus

Question écrite • Agriculture et alimentation • 07/04/2022 • #2#26#

Achat par l'État de la société française Donges-Metz

Question écrite • Premier ministre • 03/03/2022 • #13#

Directive relative aux travailleurs des plateformes

Question au Gouvernement • Premier ministre • 16/12/2021 • #30#31#

Nouveau dispositif de perception de la taxe d'aménagement par les conseils d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement

Question écrite • Économie, finances et relance • 25/11/2021 • #14#18#

Chantier forestier sur le champ de bataille de Bois-le-Prêtre en Meurthe-et-Moselle

Question écrite • Agriculture et alimentation • 15/07/2021 • #2#4#8#

Situation fiscale, financière et sociale entre la France et le Luxembourg

Question écrite • Économie, finances et relance • 01/07/2021 • #1#10#

Assujettissement des revenus perçus à l'étranger à la contribution pour le remboursement de la dette sociale

Question écrite • Solidarités et santé • 10/06/2021 • #10#

Congés maternités d'auto-entrepreneuses

Question écrite • Travail, emploi et insertion • 29/04/2021 • #20#23#30#

Participation d'un maire au conseil d'administration d'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

Question écrite • Solidarités et santé • 29/04/2021 • #23#

Revalorisation du métier d'ambulancier

Question écrite • Solidarités et santé • 08/04/2021 • #16#23#