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Patrice Joly

SER

Sénateur — Nièvre

Patrice Joly

SER · Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Fiche senat.fr ↗

96.1% participation aux scrutins
(920 votes exprimés sur 957 scrutins où il pouvait voter)

47 amendements déposés
(1er signataire)

3 amendements adoptés
(9.1% des traités)

105 questions
au Gouvernement

Amendement COM-15 — Article 1er quater (Supprimé) (cosignataire)

643 — Transfert des compétences eau et assainissement aux communautés de communes

12/07/2018 • Commission

Satisfait

Amendement COM-10 — Article 1er (cosignataire)

643 — Transfert des compétences eau et assainissement aux communautés de communes

12/07/2018 • Commission

Adopté

Amendement COM-13 — Article 1er (cosignataire)

643 — Transfert des compétences eau et assainissement aux communautés de communes

12/07/2018 • Commission

Satisfait

Amendement COM-14 — Article 1er (cosignataire)

643 — Transfert des compétences eau et assainissement aux communautés de communes

12/07/2018 • Commission

Satisfait

Amendement 611 — Article 3 bis (cosignataire)

631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

12/07/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 613 — Article 9 bis (cosignataire)

631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

12/07/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 616 — Article 19 (cosignataire)

631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

12/07/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 614 — Article 17 (cosignataire)

631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

12/07/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 618 — Article 25 (cosignataire)

631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

12/07/2018 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 232 — Article 1er (cosignataire)

610 rect. — Liberté de choisir son avenir professionnel

09/07/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 665 — Article 15 (cosignataire)

610 rect. — Liberté de choisir son avenir professionnel

06/07/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 664 — Article 15 (cosignataire)

610 rect. — Liberté de choisir son avenir professionnel

06/07/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 514 — Article 12 (cosignataire)

610 rect. — Liberté de choisir son avenir professionnel

05/07/2018 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 507 — Article 10 bis (cosignataire)

610 rect. — Liberté de choisir son avenir professionnel

05/07/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 14 — Article 2 bis C (cosignataire)

590 — Lutte contre les violences sexuelles et sexistes

04/07/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 13 — Article 2 bis C (cosignataire)

590 — Lutte contre les violences sexuelles et sexistes

04/07/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 12 — Article 1er (cosignataire)

590 — Lutte contre les violences sexuelles et sexistes

04/07/2018 • Séance publique

Tombé

Amendement 66 — Article 11 (cosignataire)

603 — Lutte contre la fraude

03/07/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 15 — Article 2 (cosignataire)

590 — Lutte contre les violences sexuelles et sexistes

03/07/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 59 — Article 13 (cosignataire)

603 — Lutte contre la fraude

03/07/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 58 — Article 7 (cosignataire)

603 — Lutte contre la fraude

03/07/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 57 — Article 11 (cosignataire)

603 — Lutte contre la fraude

03/07/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 56 — Article 11 (cosignataire)

603 — Lutte contre la fraude

03/07/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 68 — Article 13 (cosignataire)

603 — Lutte contre la fraude

29/06/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 67 — Article 11 (cosignataire)

603 — Lutte contre la fraude

29/06/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 63 — Article 9 bis (cosignataire)

603 — Lutte contre la fraude

29/06/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 64 — Article 6 (cosignataire)

603 — Lutte contre la fraude

29/06/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 62 — Article 11 (cosignataire)

603 — Lutte contre la fraude

29/06/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 65 — Article 7 (cosignataire)

603 — Lutte contre la fraude

29/06/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement COM-237 — Article 62 ter (nouveau) (cosignataire)

583 — pour la liberté de choisir son avenir professionnel

26/06/2018 • Commission

Rejeté

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