Patrice Joly
Sénateur — Nièvre
(839/876)
(1er auteur)
(9.1% des traités)
au Gouvernement
Amendement 100 — Article 3 (cosignataire)
577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires
12/05/2025 • Séance publique
Amendement 105 — Article 7 (cosignataire)
577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires
12/05/2025 • Séance publique
Amendement 96 — Article 14 (cosignataire)
577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires
12/05/2025 • Séance publique
Amendement 93 — Article 9 (cosignataire)
577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires
12/05/2025 • Séance publique
Amendement 92 — Article 9 (cosignataire)
577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires
12/05/2025 • Séance publique
Amendement 95 — Article 12 (cosignataire)
577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires
12/05/2025 • Séance publique
Amendement 94 — Article 10 (cosignataire)
577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires
12/05/2025 • Séance publique
Amendement 88 — Article 7 (cosignataire)
577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires
12/05/2025 • Séance publique
Amendement 89 — Article 3 (cosignataire)
577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires
12/05/2025 • Séance publique
Amendement 1 — Article 22 (cosignataire)
509 — Moyens de contrôle des sénateurs et droits des groupes politiques
08/04/2025 • Séance publique
Amendement 7 — Article 1er (cosignataire)
490 — Traitement des maladies des cultures végétales par aéronefs télépilotés
07/04/2025 • Séance publique
Amendement 6 — Article 1er (cosignataire)
490 — Traitement des maladies des cultures végétales par aéronefs télépilotés
07/04/2025 • Séance publique
Amendement 8 — Article 1er (cosignataire)
490 — Traitement des maladies des cultures végétales par aéronefs télépilotés
07/04/2025 • Séance publique
Amendement 4 — Article 1er (cosignataire)
490 — Traitement des maladies des cultures végétales par aéronefs télépilotés
07/04/2025 • Séance publique
Amendement 5 — Article 1er (cosignataire)
490 — Traitement des maladies des cultures végétales par aéronefs télépilotés
07/04/2025 • Séance publique
Amendement 2 — Article 1er (cosignataire)
490 — Traitement des maladies des cultures végétales par aéronefs télépilotés
07/04/2025 • Séance publique
Amendement 3 — Article 1er (cosignataire)
490 — Traitement des maladies des cultures végétales par aéronefs télépilotés
07/04/2025 • Séance publique
Amendement 1 — Article 1er (cosignataire)
490 — Traitement des maladies des cultures végétales par aéronefs télépilotés
04/04/2025 • Séance publique
Amendement 177 — Article 6 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
11/03/2025 • Séance publique
Amendement 176 — Article 4 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
11/03/2025 • Séance publique
Amendement 170 — Article 1er (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
11/03/2025 • Séance publique
Amendement 175 — Article 4 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
11/03/2025 • Séance publique
Amendement 162 — Article 1er (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
11/03/2025 • Séance publique
Amendement 20 — Article 1er (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
11/03/2025 • Séance publique
Amendement 181 — Article 4 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
10/03/2025 • Séance publique
Amendement 168 — Article 4 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
10/03/2025 • Séance publique
Amendement 178 — Article 6 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
06/03/2025 • Séance publique
Amendement 166 — Article 1er (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
06/03/2025 • Séance publique
Amendement 174 — Article 1er (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
06/03/2025 • Séance publique
Amendement 161 — Article 1er (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
06/03/2025 • Séance publique
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