Patrice Joly

Patrice Joly

Sénateur — Nièvre

SER Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Fiche senat.fr ↗
95.8%
participation aux scrutins
(839/876)
47
amendements déposés
(1er auteur)
3
amendements adoptés
(9.1% des traités)
91
questions
au Gouvernement

Amendement 166 — Article 1er (cosignataire)

373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

06/03/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 163 — Article 1er (cosignataire)

373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

06/03/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 174 — Article 1er (cosignataire)

373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

06/03/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 161 — Article 1er (cosignataire)

373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

06/03/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 171 — Article 2 (cosignataire)

373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

06/03/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 169 — Article 4 (cosignataire)

373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

06/03/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 2 — Article 3 (cosignataire)

358 — Nomination de membres français dans certaines institutions européennes

03/03/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 1 — Article 1er (cosignataire)

358 — Nomination de membres français dans certaines institutions européennes

03/03/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement COM-2 — Article 1er (cosignataire)

218 — Nomination de membres français dans certaines institutions européennes

13/02/2025 • Commission

Rejeté

Amendement COM-3 — Article 3 (cosignataire)

218 — Nomination de membres français dans certaines institutions européennes

13/02/2025 • Commission

Rejeté

Amendement 159 — Article 10 bis (cosignataire)

251 — Souveraineté alimentaire et agricole

04/02/2025 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 74 — Article 13 (cosignataire)

251 — Souveraineté alimentaire et agricole

04/02/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 162 — Article 8 (cosignataire)

251 — Souveraineté alimentaire et agricole

04/02/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 160 — Article 10 bis (cosignataire)

251 — Souveraineté alimentaire et agricole

04/02/2025 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 509 — Article 21 (cosignataire)

251 — Souveraineté alimentaire et agricole

04/02/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 510 — Article 21 (cosignataire)

251 — Souveraineté alimentaire et agricole

04/02/2025 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 508 — Article 20 (cosignataire)

251 — Souveraineté alimentaire et agricole

04/02/2025 • Séance publique

Tombé

Amendement 507 — Article 14 quinquies (cosignataire)

251 — Souveraineté alimentaire et agricole

04/02/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 626 — Article 3 (cosignataire)

251 — Souveraineté alimentaire et agricole

03/02/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 653 — Article 2 (cosignataire)

251 — Souveraineté alimentaire et agricole

03/02/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 620 — Article 14 ter (cosignataire)

251 — Souveraineté alimentaire et agricole

03/02/2025 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 609 — Article 1er quinquies (cosignataire)

251 — Souveraineté alimentaire et agricole

03/02/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 795 — Article 1er quinquies (cosignataire)

251 — Souveraineté alimentaire et agricole

03/02/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 789 — Article 1er quinquies (cosignataire)

251 — Souveraineté alimentaire et agricole

03/02/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 780 — Article 1er quinquies (cosignataire)

251 — Souveraineté alimentaire et agricole

03/02/2025 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 773 — Article 1er (cosignataire)

251 — Souveraineté alimentaire et agricole

03/02/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 672 — Article 13 ter (cosignataire)

251 — Souveraineté alimentaire et agricole

03/02/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 655 — Article 13 ter (cosignataire)

251 — Souveraineté alimentaire et agricole

03/02/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 629 — Article 1er quinquies (cosignataire)

251 — Souveraineté alimentaire et agricole

03/02/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 627 — Article 8 (cosignataire)

251 — Souveraineté alimentaire et agricole

03/02/2025 • Séance publique

Rejeté

Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires