Patrice Joly

Attaques des épicéas par les scolytes en région Bourgogne-Franche-Comté

Question écrite • Agriculture et alimentation • 27/12/2018 • #14#

Rôle de l'État en matière de gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations

Question écrite • Intérieur • 27/12/2018 • #6#14#

Crédits de l'État pour 2019 en direction du dispositif local d'accompagnement

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 13/12/2018 • #10#23#

Centre de Nevers de l'agence nationale pour la formation professionnelle des adultes

Question orale sans débat • Travail • 08/11/2018 • #23#30#

Canicule et sécheresse, mettent les agriculteurs de la région Bourgogne en grande difficulté

Question écrite • Agriculture et alimentation • 04/10/2018 • #2#14#

Menaces sur les exploitations de production de sapins de Noël

Question écrite • Agriculture et alimentation • 04/10/2018 • #2#30#

Postes d'enseignants vacants dans les établissements scolaires nivernais

Question écrite • Éducation nationale • 27/09/2018 • #11#16#

Fermeture programmée de nombreuses trésoreries dans les territoires ruraux

Question écrite • Action et comptes publics • 20/09/2018 • #3#10#

Suppression des services de l'État dans les territoires ruraux

Question écrite • Cohésion des territoires • 12/07/2018 • #3#6#

Application de l'article 278 sexies du code général des impôts aux établissements d'accueil pour personnes âgées dépendantes

Question écrite • Économie et finances • 12/07/2018 • #10#18#23#

Pensions de réversion

Question au Gouvernement • Solidarités et santé • 11/07/2018 • #23#25#

Dispositif de titularisation après sélection professionnelle pour les agents contractuels de la fonction publique

Question écrite • Action et comptes publics (M. le SE auprès du ministre) • 07/06/2018 • #16#

Réforme des zones défavorisées simples

Question écrite • Agriculture et alimentation • 31/05/2018 • #6#10#

Projet de piscine de stockage de déchets nucléaires à Belleville-sur-Loire

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 31/05/2018 • #12#14#

Inquiétudes des éleveurs et des agriculteurs sur les négociations entre l'Union européenne et le Mercosur

Question écrite • Agriculture et alimentation • 24/05/2018 • #2#31#

Restitution des aides au logement versées directement aux bailleurs en cas d'impayés de loyer

Question écrite • Solidarités et santé • 26/04/2018 • #18#

Baisse des crédits alloués au centre national pour le développement du sport

Question écrite • Sports • 05/04/2018 • #27#

Régime des fonds de concours pour les syndicats d'énergie

Question écrite • Action et comptes publics (M. le SE auprès du ministre) • 29/03/2018 • #6#12#

Statut des agents fontainiers présents dans les collectivités territoriales

Question écrite • Solidarités et santé • 22/03/2018 • #16#30#

Concurrence déloyale et dangereuse faite aux écoles de conduite agréées

Question écrite • Intérieur • 22/02/2018 • #21#

Recours au congé maternité par les exploitantes agricoles

Question écrite • Égalité femmes hommes • 22/02/2018 • #2#15#23#

Fermeture de classes en milieu rural

Question écrite • Éducation nationale • 22/02/2018 • #3#11#

Engagement de l'État dans le programme « territoire à énergie positive pour la croissance verte »

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 21/12/2017 • #5#6#14#

Communes ayant la charge d'un agent territorial spécialisé sans affectation

Question écrite • Action et comptes publics (M. le SE auprès du ministre) • 21/12/2017 • #6#16#

Nécessité de rappeler les grands principes de la laïcité à certains élus

Question écrite • Intérieur • 21/12/2017 • #21#

Conséquences du retrait anticipé de l'enveloppe FNADT pour le Pays Nivernais Morvan

Question écrite • Économie et finances • 21/12/2017 • #3#6#

Conséquences désastreuses de la diminution du nombre de contrats aidés

Question écrite • Travail • 07/12/2017 • #6#30#

Services publics de santé dans la Nièvre et les territoires ruraux

Question orale sans débat • Solidarités et santé • 23/11/2017 • #23#

Transfert obligatoire des compétences eau et assainissement

Question écrite • Intérieur • 23/11/2017 • #6#14#

Baisse de l'aide personnalisée au logement et des ressources des organismes du logement social

Question écrite • Cohésion des territoires • 16/11/2017 • #10#18#