Patrice Joly

Bénéficiaires du « fonds d'ingénierie patrimoine »

Question écrite • Premier ministre • 06/02/2020 • #3#10#

Situation des personnels de direction, proviseurs et principaux

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 23/01/2020 • #11#16#

Difficultés liées à mise en place d'un numéro national d'appel destiné aux étudiants en difficulté

Question écrite • Enseignement supérieur, recherche et innovation • 23/01/2020 • #11#23#

Difficultés pour les entreprises de transport routier dues aux modalités de gestion de la TICPE

Question écrite • Économie et finances • 23/01/2020 • #10#12#29#

Situation du pôle de santé de Cosne-Cours-sur-Loire

Question écrite • Solidarités et santé • 26/12/2019 • #23#

Plan de sauvegarde de l'emploi pour le site de Nevers d'Aisan-industry

Question écrite • Économie et finances • 26/12/2019 • #10#13#

Maisons France-Service

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 26/12/2019 • #6#

Conditions de travail des personnels hospitaliers

Question orale sans débat • Solidarités et santé • 10/10/2019 • #23#

Situation des groupements d'employeurs pour l'insertion et la qualification du secteur des transports

Question écrite • Travail • 10/10/2019 • #29#30#

Déploiement de la fibre optique dans les territoires ruraux et de montagne

Question écrite • Numérique • 10/10/2019 • #3#24#

Absence du karaté aux jeux olympiques de Paris en 2024

Question écrite • Sports • 22/08/2019 • #27#

Situation de l'entreprise Vallourec

Question au Gouvernement • Économie et finances • 24/07/2019 • #10#13#

Financement des contrats d'apprentissage pour la rentrée 2019

Question écrite • Travail • 18/07/2019 • #23#30#

Vétusté du réseau et desserte ferroviaire dans la Nièvre

Question orale sans débat • Transports • 11/07/2019 • #29#

Devenir du statut des conseillers techniques et sportifs

Question écrite • Sports • 20/06/2019 • #16#27#

Transfert de la brigade de gendarmerie de Tannay à Clamecy

Question écrite • Armées • 20/06/2019 • #21#

Difficultés de financement des missions locales

Question écrite • Travail • 09/05/2019 • #10#30#

Dispositif « territoire d'industrie »

Question écrite • Économie et finances • 25/04/2019 • #3#10#

Demande d'autorisation pour l'exploitation d'une sablière

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 25/04/2019 • #14#

Transfert du centre de réception et de régulation des appels en Côte-d'Or

Question écrite • Solidarités et santé • 25/04/2019 • #21#

Situation des enfants actuellement détenus dans des camps au Kurdistan syrien

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 25/04/2019 • #1#23#

Développement de l'antibiorésistance et impasses thérapeutiques

Question écrite • Solidarités et santé • 28/03/2019 • #23#

Risques encourus par les conseils de formation

Question écrite • Économie et finances • 21/03/2019 • #10#20#30#

Service « eficash » de la Banque postale

Question écrite • Action et comptes publics • 14/03/2019 • #10#

Modalités d'attribution de l'allocation aux adultes handicapés

Question écrite • Personnes handicapées • 14/03/2019 • #23#

Annonces de la Commission européenne concernant les règles relatives à certaines aides d'État

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 21/02/2019 • #6#31#

Difficultés rencontrées par les petites communes rurales à la suite de la suppression des contrats aidés

Question écrite • Intérieur • 14/02/2019 • #6#30#

Rapport sur la mise en œuvre de la sortie progressive des effets du dispositif des zones de revitalisation rurale

Question écrite • Premier ministre • 07/02/2019 • #3#10#

Contrôle de la collecte obligatoire de la taxe de séjour par les loueurs de meublés en ligne

Question écrite • Économie et finances • 07/02/2019 • #10#

Encaissement par l'office national des forêts des recettes tirées de ventes de bois des forêts communales

Question écrite • Agriculture et alimentation • 24/01/2019 • #2#