Aller au contenu
nosparlementaires.

Les votes. Les textes.
Les visages du pouvoir.

Soutenir
P UC
Sénateur — Seine-Maritime

Patrick Chauvet

  • UC · Groupe Union Centriste
  • commission des affaires économiques

Son siège est remis en jeu le 27 septembre 2026. Ce qui se joue dans ce département →

95.9% participation aux scrutins
(872 votes exprimés sur 909 scrutins où il pouvait voter)
8 amendements déposés
(1er signataire)
8 amendements adoptés
(100.0% des traités)
14 questions
au Gouvernement

Amendement 30 — Article 1er (cosignataire)

533 — Développement solidaire et lutte contre les inégalités mondiales

10/05/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement 5 — Article unique (cosignataire)

449 — Article 1er de la Constitution et relatif à la préservation de l'environnement

10/05/2021 • Séance publique

Adopté

Amendement 25 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

533 — Développement solidaire et lutte contre les inégalités mondiales

10/05/2021 • Séance publique

Adopté

Amendement 24 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

533 — Développement solidaire et lutte contre les inégalités mondiales

10/05/2021 • Séance publique

Adopté

Amendement 23 — Article 9 (cosignataire)

533 — Développement solidaire et lutte contre les inégalités mondiales

10/05/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement 22 — Article 1er A (cosignataire)

533 — Développement solidaire et lutte contre les inégalités mondiales

10/05/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement 21 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

533 — Développement solidaire et lutte contre les inégalités mondiales

10/05/2021 • Séance publique

Adopté

Amendement 20 — Article 7 (cosignataire)

533 — Développement solidaire et lutte contre les inégalités mondiales

10/05/2021 • Séance publique

Tombé

Amendement 10 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

533 — Développement solidaire et lutte contre les inégalités mondiales

10/05/2021 • Séance publique

Adopté

Amendement 9 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

533 — Développement solidaire et lutte contre les inégalités mondiales

10/05/2021 • Séance publique

Adopté

Amendement 8 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

533 — Développement solidaire et lutte contre les inégalités mondiales

10/05/2021 • Séance publique

Retiré

Amendement 7 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

533 — Développement solidaire et lutte contre les inégalités mondiales

10/05/2021 • Séance publique

Retiré

Amendement 6 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

533 — Développement solidaire et lutte contre les inégalités mondiales

10/05/2021 • Séance publique

Adopté

Amendement 5 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

533 — Développement solidaire et lutte contre les inégalités mondiales

10/05/2021 • Séance publique

Adopté

Amendement 4 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

533 — Développement solidaire et lutte contre les inégalités mondiales

10/05/2021 • Séance publique

Adopté

Amendement 3 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

533 — Développement solidaire et lutte contre les inégalités mondiales

10/05/2021 • Séance publique

Adopté

Amendement 2 — Article 2 (cosignataire)

533 — Développement solidaire et lutte contre les inégalités mondiales

10/05/2021 • Séance publique

Tombé

Amendement 1 — Article 1er A (cosignataire)

533 — Développement solidaire et lutte contre les inégalités mondiales

10/05/2021 • Séance publique

Adopté

Amendement COM-55 — Article 17 (cosignataire)

523 — Oeuvres culturelles à l'ère numérique

04/05/2021 • Commission

Rejeté

Amendement COM-54 — Article 17 (cosignataire)

523 — Oeuvres culturelles à l'ère numérique

04/05/2021 • Commission

Rejeté

Amendement COM-53 — Article 17 (cosignataire)

523 — Oeuvres culturelles à l'ère numérique

04/05/2021 • Commission

Retiré

Amendement COM-52 — Article 17 (cosignataire)

523 — Oeuvres culturelles à l'ère numérique

04/05/2021 • Commission

Rejeté

Amendement COM-51 — Article 1er (cosignataire)

523 — Oeuvres culturelles à l'ère numérique

04/05/2021 • Commission

Retiré

Amendement COM-50 — Article 1er (cosignataire)

523 — Oeuvres culturelles à l'ère numérique

04/05/2021 • Commission

Retiré

Amendement COM-2 — Article 3 (cosignataire)

523 — Oeuvres culturelles à l'ère numérique

04/05/2021 • Commission

Retiré

Amendement COM-1 — Article 3 (cosignataire)

523 — Oeuvres culturelles à l'ère numérique

04/05/2021 • Commission

Adopté

Amendement COM-5 — Article 19 (cosignataire)

523 — Oeuvres culturelles à l'ère numérique

03/05/2021 • Commission

Adopté

Amendement 14 — Article 1er (cosignataire)

518 — Favoriser le retour à l'emploi des bénéficiaires du RSA

14/04/2021 • Séance publique

Retiré

Amendement 2 — Article unique (cosignataire)

516 — Expropriation de biens en état d'abandon manifeste

13/04/2021 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 56 — Article 1er

508 — Hydroélectricité et transition énergétique

13/04/2021 • Séance publique

Adopté

Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires