Patrick Chauvet

Programmation pluriannuelle de l'énergie

Question au Gouvernement • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 18/12/2025 • #5#12#

Prix de l'électricité au terme du mécanisme de l'accès régulé à l'électricité nucléaire historique

Question au Gouvernement • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 13/11/2025 • #12#

Comédiens de doublage et intelligence artificielle

Question écrite • Culture • 23/10/2025 • #8#

Alerte sanitaire sur les oeufs ukrainiens

Question écrite • Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire • 23/10/2025 • #2#

Interdiction de l'anonymat sur les réseaux sociaux

Question au Gouvernement • Intelligence artificielle et numérique • 19/06/2025 • #24#

Coupe budgétaire intervenue sur le dispositif national d'accompagnement des projets et des initiatives des coopératives d'utilisation de matériel agricole

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 29/05/2025 • #2#

Programmation pluriannuelle de l'énergie

Question au Gouvernement • Industrie et énergie • 03/04/2025 • #12#

Reconnaissance et encadrement des perfusionnistes en chirurgie cardiaque en France

Question écrite • Santé et accès aux soins • 03/04/2025 • #30#23#

Soutien au développement du solaire photovoltaïque en France

Question écrite • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 03/04/2025 • #12#

Balisage circonstancié des éoliennes

Question écrite • Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques • 24/10/2024 • #14#

Alerte sur un enjeu stratégique pour la souveraineté industrielle Française : la transformation de l'usine de moteurs F1 à Viry-Châtillon.

Question écrite • Économie, finances et industrie • 10/10/2024 • #10#13#24#

Politique ferroviaire de l'État et conséquences sur les usagers

Question écrite • Transports • 27/06/2024 • #29#

Situation préoccupante des établissements de santé privés

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 13/06/2024 • #23#

Situation préoccupante des établissements de santé privés

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 06/06/2024 • #23#

Sécurisation du taux réduit de 5,5 % de TVA applicable aux activités des poneys clubs et centres équestres

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 22/12/2022 • #10#20#

Situation des artisans boulangers en Seine Maritime

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 15/12/2022 • #12#20#

Aides à la voiture électrique française

Question au Gouvernement • Transports • 20/10/2022 • #29#

Problématiques de la banque alimentaire de Rouen et de sa région

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 28/07/2022 • #10#26#

Problématiques de la banque alimentaire de Rouen et de sa région

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 26/05/2022 • #10#23#

Campagne de communication du groupe Leclerc et de son dirigeant sur la baguette de pain à 0,29 €

Question écrite • Économie, finances et relance • 17/02/2022 • #10#20#

Difficultés liées à la vente de foie gras

Question écrite • Agriculture et alimentation • 06/01/2022 • #2#

Conditionnement des légumes et interdiction de l'utilisation des matières plastiques

Question écrite • Économie sociale, solidaire et responsable • 06/01/2022 • #10#14#23#

Financement du conseil de la formation des métiers de l'artisanat de Normandie

Question écrite • Économie, finances et relance • 28/10/2021 • #10#20#

Flambée des prix de l'énergie

Question au Gouvernement • Économie, finances et relance • 23/09/2021 • #10#12#

Exportation massive de grumes vers l'Asie

Question écrite • Agriculture et alimentation • 29/07/2021 • #2#

Situation préoccupante de la filière de volailles française

Question écrite • Agriculture et alimentation • 22/07/2021 • #2#31#

Exemption du nutri-score pour les fromages d'appellation de Normandie

Question écrite • Agriculture et alimentation • 10/06/2021 • #2#20#

Situation des professionnels de l'habillement

Question écrite • Économie, finances et relance • 20/05/2021 • #20#26#

Cessions de crédits impayés par les banques aux sociétés de recouvrement

Question écrite • Économie, finances et relance • 22/04/2021 • #10#

Consommation régulière de viande rouge française par les enfants dans les cantines

Question écrite • Éducation nationale, jeunesse et sports • 25/03/2021 • #2#11#