Pierre Charon

Conclusions du rapport 2021 de la mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires

Question écrite • Citoyenneté • 17/11/2022 • #26#

Baisse spectaculaire du nombre de crédits immobiliers octroyés en France

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 10/11/2022 • #10#

Offre de taxis et de voitures de transport avec chauffeur à Paris et en Ile-de-France

Question écrite • Transports • 03/11/2022 • #26#29#

Nombre de bénéficiaires du revenu de solidarité active jeunes

Question écrite • Solidarités, autonomie et personnes handicapées • 27/10/2022 • #23#26#30#

Effectif total des membres des cabinets ministériels

Question écrite • Première ministre • 20/10/2022 • #5#22#

Conclusions du rapport de la Cour des comptes sur le chantier de la cathédrale Notre-Dame de Paris

Question écrite • Culture • 20/10/2022 • #8#

Étude 2022 du Conseil d'État consacrée aux réseaux sociaux

Question écrite • Transition numérique et télécommunications • 13/10/2022 • #24#26#31#

Offensive islamiste sur les réseaux sociaux

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 06/10/2022 • #11#26#

Démarchage téléphonique abusif

Question écrite • Transition numérique et télécommunications • 22/09/2022 • #10#26#

Retard de la France en matière d'énergie solaire

Question écrite • Transition énergétique • 22/09/2022 • #12#14#22#24#

Pénurie de professeurs et recrutement temporaire des enseignants mis en position de « disponibilité »

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 15/09/2022 • #11#30#

Rapport du Défenseur des droits sur la scolarisation des enfants en situation de handicap

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 08/09/2022 • #11#23#

Perspectives du dispositif 100 % santé

Question écrite • Santé et prévention • 21/07/2022 • #23#25#

Finances de la Ville de Paris

Question au Gouvernement • Première ministre • 14/07/2022 • #5#6#

Conclusions du rapport de la Cour des comptes sur la gestion du service public de la justice

Question écrite • Justice • 07/07/2022 • #17#

Carences de l'État dans les moyens dédiés à la lutte contre la cybercriminalité

Question écrite • Première ministre • 07/07/2022 • #21#

Conclusion préoccupante de l'étude de l'association « 60 millions de consommateurs » sur le diagnostic de performance énergétique

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 07/07/2022 • #14#

Accélération et simplification de l'action publique

Question écrite • Première ministre • 07/07/2022 • #22#

Bilan 2021 de Parcoursup et nombre de bacheliers sans solution

Question écrite • Enseignement supérieur et recherche • 07/07/2022 • #11#

Conclusions de l'étude du Conseil d'État sur « Les conditions de ressources dans les politiques sociales : plus de simplicité, plus de cohérence »

Question écrite • Santé et prévention • 07/07/2022 • #10#23#

Lutte contre l'utilisation frauduleuse de la carte Vitale

Question écrite • Santé et prévention • 07/07/2022 • #23#

Échec du dispositif d'allocation des travailleurs indépendants

Question écrite • Travail, plein emploi et insertion • 07/07/2022 • #30#

Dispositifs de soins dispensés aux étrangers en situation irrégulière

Question écrite • Santé et prévention • 07/07/2022 • #5#23#

Achat en France en toute légalité des graines de cannabis

Question écrite • Santé et prévention • 07/07/2022 • #23#26#

Évaluation du haut conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

Question écrite • Enseignement supérieur et recherche • 07/07/2022 • #5#11#22#

Suppression des commissions et instances consultatives ou délibératives placées auprès du Premier ministre ou des ministres

Question écrite • Première ministre • 07/07/2022 • #22#

Baisse drastique des réserves en sang

Question écrite • Santé et prévention • 07/07/2022 • #23#

Place de l'éolien dans la stratégie nationale bas carbone

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 07/07/2022 • #12#14#

Critères de « réparabilité » prévus dans la loi anti-gaspillage et économie circulaire du 10 février 2020

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 07/07/2022 • #14#20#

Éclairage et transition énergétique

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 07/07/2022 • #12#14#