Pierre Charon

Traitement pénal des actes antireligieux en France

Question écrite • Justice • 07/07/2022 • #17#

Usage détourné de médicaments et du protoxyde d'azote pour leurs effets psychoactifs

Question écrite • Santé et prévention • 07/07/2022 • #23#

Occupation des logements sociaux

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 07/07/2022 • #18#

Conséquences de la guerre en Ukraine et multiplication des dérogations aux règles d'étiquetage alimentaire

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 07/07/2022 • #10#

Critères de « réparabilité » prévus dans la loi anti-gaspillage et économie circulaire du 10 février 2020

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 07/07/2022 • #14#20#

Baisse drastique des réserves en sang

Question écrite • Santé et prévention • 07/07/2022 • #23#

Contrôle des versements du revenu de solidarité active

Question écrite • Solidarités, autonomie et personnes handicapées • 07/07/2022 • #10#25#

Évaluation du haut conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

Question écrite • Enseignement supérieur et recherche • 07/07/2022 • #5#11#22#

Réforme du projet de reconversion professionnelle

Question écrite • Travail, plein emploi et insertion • 07/07/2022 • #30#

Rapport de la Cour des comptes sur l'entretien des routes

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 07/07/2022 • #6#18#

Éclairage et transition énergétique

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 07/07/2022 • #12#14#

Conclusions de l'étude du Conseil d'État « Simplifier le contentieux des étrangers dans l'intérêt de tous »

Question écrite • Justice • 07/07/2022 • #17#

Échec du plan de lutte contre le crack à Paris

Question écrite • Santé et prévention • 07/07/2022 • #23#26#

Dispositifs de soins dispensés aux étrangers en situation irrégulière

Question écrite • Santé et prévention • 07/07/2022 • #5#23#

Conclusions de l'étude du Conseil d'État sur « Les conditions de ressources dans les politiques sociales : plus de simplicité, plus de cohérence »

Question écrite • Santé et prévention • 07/07/2022 • #10#23#

Conclusions du comité de consultation sur l'enseignement des mathématiques au lycée

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 07/07/2022 • #11#

Conditions d'attribution de l'indemnité inflation

Question écrite • Enseignement supérieur et recherche • 07/07/2022 • #5#10#

Conclusions du rapport d'information « Le médicament : l'urgence d'un changement de modèle ! »

Question écrite • Enseignement supérieur et recherche • 07/07/2022 • #24#

Rapport de la Cour des comptes sur les missions des inspecteurs territoriaux de l'éducation nationale

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 07/07/2022 • #11#

Rapport intermédiaire de la commission indépendante sur l'inceste et les violences sexuelles faites aux enfants

Question écrite • Enfance • 07/07/2022 • #17#21#

Indemnité inflation versée plusieurs fois

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 07/07/2022 • #10#30#

Conclusions de l'audit flash de la Cour des comptes sur le plan crack à Paris

Question écrite • Santé et prévention • 07/07/2022 • #6#23#

Lutte contre l'utilisation frauduleuse de la carte Vitale

Question écrite • Santé et prévention • 07/07/2022 • #23#

Conclusion du rapport de la Cour des comptes sur le chèque énergie

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 07/07/2022 • #10#12#

Suppression des commissions et instances consultatives ou délibératives placées auprès du Premier ministre ou des ministres

Question écrite • Première ministre • 07/07/2022 • #22#

Bilan 2021 de Parcoursup et nombre de bacheliers sans solution

Question écrite • Enseignement supérieur et recherche • 07/07/2022 • #11#

Absence de délai de prescription dans l'action disciplinaire des professionnels de santé

Question écrite • Santé et prévention • 07/07/2022 • #17#23#

Évaluation des mesures de la stratégie nationale de prévention et de lutte contre la pauvreté

Question écrite • Santé et prévention • 07/07/2022 • #26#

Place de l'éolien dans la stratégie nationale bas carbone

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 07/07/2022 • #12#14#

Conséquences des problèmes de circulation automobile dans Paris

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 07/07/2022 • #23#29#