Les Républicains
Pierre Cuypers
- Les Républicains
- Commission des affaires européennes
(954 votes exprimés sur 954 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(50.0% des traités)
au Gouvernement
Amendement 32 — Article 62 ter (cosignataire)
610 rect. — Liberté de choisir son avenir professionnel
Amendement 91 — Article 62 ter (cosignataire)
610 rect. — Liberté de choisir son avenir professionnel
Amendement 546 — Article 15 (cosignataire)
610 rect. — Liberté de choisir son avenir professionnel
Amendement 545 — Article 15 (cosignataire)
610 rect. — Liberté de choisir son avenir professionnel
Amendement 544 — Article 15 (cosignataire)
610 rect. — Liberté de choisir son avenir professionnel
Amendement 542 — Article 19 (cosignataire)
610 rect. — Liberté de choisir son avenir professionnel
Amendement 540 — Article 15 (cosignataire)
610 rect. — Liberté de choisir son avenir professionnel
Amendement 539 — Article 15 (cosignataire)
610 rect. — Liberté de choisir son avenir professionnel
Amendement 538 — Article 10 (cosignataire)
610 rect. — Liberté de choisir son avenir professionnel
Amendement 537 — Article 10 (cosignataire)
610 rect. — Liberté de choisir son avenir professionnel
Amendement 536 — Article 10 (cosignataire)
610 rect. — Liberté de choisir son avenir professionnel
Amendement 535 — Article 10 (cosignataire)
610 rect. — Liberté de choisir son avenir professionnel
Amendement 533 — Article 10 (cosignataire)
610 rect. — Liberté de choisir son avenir professionnel
Amendement COM-339 — Article 54 (cosignataire)
567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement COM-317 — Article 54 (cosignataire)
567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement COM-316 — Article 54 (cosignataire)
567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 84 — Article 1er (cosignataire)
590 — Lutte contre les violences sexuelles et sexistes
Amendement COM-156 — Article 55 (cosignataire)
567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement COM-151 — Article 46 (cosignataire)
567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement COM-140 — Article 38 (cosignataire)
567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement COM-155 — Article 52 ter (nouveau) (cosignataire)
567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement COM-81 — Article 12 (cosignataire)
567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement COM-88 — Article 62 ter (nouveau) (cosignataire)
567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement COM-113 — Article 12 quinquies (nouveau) (cosignataire)
567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement COM-146 — Article 1er bis (nouveau) (cosignataire)
567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement COM-114 — Article 18 (cosignataire)
567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement COM-83 — Article 29 (cosignataire)
567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement COM-82 — Article 40 (cosignataire)
567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement COM-58 — Article 25 (cosignataire)
567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement COM-59 — Article 56 quater (nouveau) (cosignataire)
567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
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