Pierre Cuypers

Consultation publique sur l'interdiction de l'importation de trophées de chasse

Question au Gouvernement • Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature • 29/10/2026 • #14#

Transparence des liens d'interêts et obligations d'information des intermédiaires d'assurance dans les appels d'offre relatifs aux PERO et PERECO

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 04/06/2026 • #13#10#

Protection des données dans les fichiers dématérialisés nationaux

Question au Gouvernement • Intérieur • 16/04/2026 • #21#

Chasse au gibier d'eau

Question au Gouvernement • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 26/06/2025 • #14#

Interdiction du plomb dans les munitions pour la chasse

Question orale sans débat • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 03/04/2025 • #14#

Composition de l'observatoire des énergies renouvelables

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 23/05/2024 • #12#14#

Transport des céréales sur la Seine pendant les jeux Olympiques

Question au Gouvernement • Premier ministre • 25/01/2024 • #2#27#

Suspension du paiement de l'avance des aides de la politique commune pour certains agriculteurs seine-et-marnais

Question orale sans débat • Agriculture et souveraineté alimentaire • 26/10/2023 • #2#

Moyens aériens des services départementaux d'incendie et de secours

Question au Gouvernement • Intérieur et outre-mer • 13/07/2023 • #21#

Décision de la Cour de justice de l'Union européenne relative aux néonicotinoïdes

Question au Gouvernement • Première ministre • 26/01/2023 • #2#31#

Contrôle de la production de cannabidiol

Question écrite • Intérieur • 18/11/2021 • #21#23#

Hausse du prix de l'azote

Question au Gouvernement • Premier ministre • 18/11/2021 • #2#10#

Traçabilité des parcelles de production de la fleur de chanvre

Question écrite • Agriculture et alimentation • 18/11/2021 • #21#23#

Difficultés des producteurs de pommes de terre

Question écrite • Agriculture et alimentation • 18/03/2021 • #2#14#

Gestion de l'eau et de l'assainissement pour les communes rurales

Question écrite • Premier ministre • 04/02/2021 • #14#

Recrudescence des actions de squat

Question écrite • Logement • 10/12/2020 • #18#21#

Réouverture des lieux de culte

Question au Gouvernement • Premier ministre • 13/11/2020 • #23#26#

Avenir de la filière sucre

Question au Gouvernement • Premier ministre • 17/07/2020 • #2#

Situation des techniciens de laboratoires

Question écrite • Solidarités et santé • 16/07/2020 • #23#

Crise sanitaire liée à la filière de la betterave

Question orale sans débat • Agriculture et alimentation • 25/06/2020 • #2#

Transfert des compétences eau et assainissement aux communautés de communes

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 12/03/2020 • #6#14#

Situation des entreprises du bâtiment dans la rénovation énergétique

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 12/03/2020 • #14#18#

Fermeture des raffineries de sucre

Question au Gouvernement • Premier ministre • 21/06/2019 • #10#13#

Développement de la méthanisation en Seine-et-Marne

Question orale sans débat • Transition écologique et solidaire • 23/05/2019 • #6#12#

Devenir de l'agence de gestion et de développement informatique

Question écrite • Intérieur • 04/04/2019 • #6#10#

Classement écologique de la rivière Ourcq

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 28/02/2019 • #14#

Situation du commissariat de Fontainebleau

Question écrite • Intérieur • 31/01/2019 • #21#

Situation préoccupante des exploitants agricoles retraités

Question écrite • Agriculture et alimentation • 17/01/2019 • #1#23#

Création d'un « pôle social » auprès du tribunal de grande instance

Question écrite • Justice • 27/09/2018 • #17#

Législation européenne relative au biocontrôle

Question orale sans débat • Agriculture et alimentation • 07/06/2018 • #2#14#31#