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Pierre Cuypers Les Républicains
Sénateur — Seine-et-Marne

Pierre Cuypers

  • Les Républicains
  • Commission des affaires européennes
100.0% participation aux scrutins
(954 votes exprimés sur 954 scrutins où il pouvait voter)
86 amendements déposés
(1er signataire)
40 amendements adoptés
(50.0% des traités)
8 questions
au Gouvernement

Amendement COM-274 — Article 14 (cosignataire)

525 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire

10/06/2018 • Commission

Adopté

Amendement COM-273 — Article 11 septies A (nouveau) (cosignataire)

525 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire

10/06/2018 • Commission

Adopté

Amendement COM-271 — Article 4 (cosignataire)

525 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire

10/06/2018 • Commission

Satisfait

Amendement COM-270 — Article 5 quater (nouveau) (cosignataire)

525 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire

10/06/2018 • Commission

Rejeté

Amendement COM-269 — Article 5 (cosignataire)

525 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire

10/06/2018 • Commission

Rejeté

Amendement COM-268 — Article 1er (cosignataire)

525 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire

10/06/2018 • Commission

Adopté

Amendement COM-267 — Article 5 (cosignataire)

525 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire

10/06/2018 • Commission

Satisfait

Amendement 24 — Article 11 (cosignataire)

547 — Équilibre territorial et vitalité de la démocratie locale

08/06/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement COM-153 — Article 16 B (nouveau)

525 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire

07/06/2018 • Commission

Adopté

Amendement COM-222 — Article 11 (cosignataire)

464 — Immigration, droit d'asile et intégration

05/06/2018 • Commission

Adopté

Amendement COM-221 — Article 11 (cosignataire)

464 — Immigration, droit d'asile et intégration

05/06/2018 • Commission

Adopté

Amendement COM-220 — Article 6 (cosignataire)

464 — Immigration, droit d'asile et intégration

05/06/2018 • Commission

Satisfait

Amendement COM-219 — Article 10 A (nouveau) (cosignataire)

464 — Immigration, droit d'asile et intégration

05/06/2018 • Commission

Satisfait

Amendement COM-218 — Article 10 A (nouveau) (cosignataire)

464 — Immigration, droit d'asile et intégration

05/06/2018 • Commission

Adopté

Amendement COM-217 — Article 10 (cosignataire)

464 — Immigration, droit d'asile et intégration

05/06/2018 • Commission

Adopté

Amendement COM-216 — Article 1er (cosignataire)

464 — Immigration, droit d'asile et intégration

05/06/2018 • Commission

Adopté

Amendement 19 — Article 10 (Supprimé) (cosignataire)

495 — Nouveau pacte ferroviaire

29/05/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 22 — Article 3 quater (cosignataire)

495 — Nouveau pacte ferroviaire

29/05/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 2 — Article 1er bis (cosignataire)

495 — Nouveau pacte ferroviaire

29/05/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement COM-11 — Article 21 (cosignataire)

466 — Equilibre territorial et vitalité de la démocratie locale

28/05/2018 • Commission

Adopté

Amendement COM-10 — Article 21 (cosignataire)

466 — Equilibre territorial et vitalité de la démocratie locale

28/05/2018 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-9 — Chapitre V : Procéder aux ajustements nécessaires au bon fonctionnement des collectivités territoriales (cosignataire)

466 — Equilibre territorial et vitalité de la démocratie locale

28/05/2018 • Commission

Adopté

Amendement COM-7 — Article 21 (cosignataire)

466 — Equilibre territorial et vitalité de la démocratie locale

28/05/2018 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-6 — Article 21 (cosignataire)

466 — Equilibre territorial et vitalité de la démocratie locale

28/05/2018 • Commission

Adopté

Amendement COM-5 — Article 21 (cosignataire)

466 — Equilibre territorial et vitalité de la démocratie locale

28/05/2018 • Commission

Rejeté

Amendement COM-3 — Article 21 (cosignataire)

466 — Equilibre territorial et vitalité de la démocratie locale

28/05/2018 • Commission

Adopté

Amendement 5 — Article 6 (cosignataire)

477 — Programmation militaire pour les années 2019 à 2025

22/05/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 2 — Article 30 (cosignataire)

477 — Programmation militaire pour les années 2019 à 2025

22/05/2018 • Séance publique

Tombé

Amendement 1 — Article 30 (cosignataire)

477 — Programmation militaire pour les années 2019 à 2025

22/05/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 6 — Article 13 bis (cosignataire)

477 — Programmation militaire pour les années 2019 à 2025

22/05/2018 • Séance publique

Retiré
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