Pierre Jean Rochette

Pierre Jean Rochette

Sénateur — Loire

Les Indépendants Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Fiche senat.fr ↗
98.6%
participation aux scrutins
(864/876)
201
amendements déposés
(1er auteur)
29
amendements adoptés
(19.1% des traités)
15
questions
au Gouvernement
Votes Amendements Questions 833 éléments

Amendement COM-40 — Proposition de loi portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l'énergie (cosignataire)

775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

30/06/2025 • Commission

Retiré

Amendement COM-38 — Article 16 (cosignataire)

775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

30/06/2025 • Commission

Adopté

Amendement COM-37 — Article 14 (cosignataire)

775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

30/06/2025 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-36 — Article 14 (cosignataire)

775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

30/06/2025 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-35 — Article 14 (cosignataire)

775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

30/06/2025 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-34 — Article 14 (cosignataire)

775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

30/06/2025 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-32 — Article 5 (cosignataire)

775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

30/06/2025 • Commission

Satisfait

Amendement COM-31 — Article 4 (cosignataire)

775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

30/06/2025 • Commission

Adopté

Amendement COM-30 — Article 4 (cosignataire)

775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

30/06/2025 • Commission

Rejeté

Amendement COM-28 — Article 5 (cosignataire)

775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

30/06/2025 • Commission

Satisfait

Amendement COM-29 — Article 3 (cosignataire)

775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

30/06/2025 • Commission

Satisfait

Amendement COM-25 — Article 1er (cosignataire)

775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

30/06/2025 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-19 — Article 9 (cosignataire)

775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

30/06/2025 • Commission

Rejeté

Amendement COM-21 — Article 11 (cosignataire)

775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

30/06/2025 • Commission

Rejeté

Amendement COM-22 — Article 12 (cosignataire)

775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

30/06/2025 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-23 — Article 13 (cosignataire)

775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

30/06/2025 • Commission

Irrecevable

Amendement 59 — Article 12

734 — Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

24/06/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 26 — Article 2 (cosignataire)

694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

17/06/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 71 — Article 2 (cosignataire)

694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

16/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 22 — Article 1er (cosignataire)

666 — Renforcer et sécuriser le pouvoir préfectoral de dérogation

10/06/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 23 — Article 2 (cosignataire)

666 — Renforcer et sécuriser le pouvoir préfectoral de dérogation

10/06/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 19 — Article 1er (cosignataire)

666 — Renforcer et sécuriser le pouvoir préfectoral de dérogation

10/06/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 17 — Article 1er (cosignataire)

666 — Renforcer et sécuriser le pouvoir préfectoral de dérogation

10/06/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 64 — Article 5

670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel

10/06/2025 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 101 — Article 9

670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel

10/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 100 — Article 3

670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel

10/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 102 — Article 5

670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel

10/06/2025 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 99 — Article 3

670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel

10/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 20 — Article 1er (cosignataire)

666 — Renforcer et sécuriser le pouvoir préfectoral de dérogation

10/06/2025 • Séance publique

Irrecevable

Amendement COM-11 — Article 2 octies (nouveau) (cosignataire)

632 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

02/06/2025 • Commission

Irrecevable
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