Aller au contenu
nosparlementaires.

Les votes. Les textes.
Les visages du pouvoir.

Soutenir
Pierre Jean Rochette Les Indépendants
Sénateur — Loire

Pierre Jean Rochette

  • Les Indépendants
  • Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
98.5% participation aux scrutins
(940 votes exprimés sur 954 scrutins où il pouvait voter)
256 amendements déposés
(1er signataire)
34 amendements adoptés
(19.8% des traités)
17 questions
au Gouvernement

Amendement COM-1 — Article 1er (cosignataire)

308 — Homicide routier

19/03/2024 • Commission

Rejeté

Amendement 9 — Article 4 (cosignataire)

387 — Engagement bénévole et vie associative

13/03/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 8 — Article 3 (cosignataire)

387 — Engagement bénévole et vie associative

13/03/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement COM-4 — Article 2 (cosignataire)

266 — Justice patrimoniale au sein de la famille

12/03/2024 • Commission

Rejeté

Amendement 287 — Article 9 (cosignataire)

367 — Statut de l'élu local

05/03/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 286 — Article 28 (cosignataire)

367 — Statut de l'élu local

05/03/2024 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 284 — Article 9 (cosignataire)

367 — Statut de l'élu local

05/03/2024 • Séance publique

Retiré

Amendement 289 — Article 20 (cosignataire)

367 — Statut de l'élu local

05/03/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 206 — Article 24

367 — Statut de l'élu local

05/03/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 29 — Article 9 (cosignataire)

367 — Statut de l'élu local

05/03/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 12 — Article 2

365 — Financement des entreprises de l'industrie de défense française

05/03/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 288 — Article 10 (cosignataire)

367 — Statut de l'élu local

05/03/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 290 — Article 9 (cosignataire)

367 — Statut de l'élu local

05/03/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 285 — Article 3 (cosignataire)

367 — Statut de l'élu local

05/03/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 86 — Article 4 (cosignataire)

367 — Statut de l'élu local

05/03/2024 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 82 — Article 3 (cosignataire)

367 — Statut de l'élu local

05/03/2024 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 83 — Article 9 (cosignataire)

367 — Statut de l'élu local

05/03/2024 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 4 — Article 1er (cosignataire)

365 — Financement des entreprises de l'industrie de défense française

05/03/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 5 — Article 1er bis (cosignataire)

365 — Financement des entreprises de l'industrie de défense française

05/03/2024 • Séance publique

Retiré

Amendement 44 — Article 3

343 — Rénovation de l'habitat dégradé

26/02/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 45 — Article 3

343 — Rénovation de l'habitat dégradé

26/02/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 2 — Article 2 (cosignataire)

537 rectifié bis — Santé et bien-être des femmes au travail

14/02/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 1 — Article 1er (cosignataire)

537 rectifié bis — Santé et bien-être des femmes au travail

14/02/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 3 — Article 4 (cosignataire)

537 rectifié bis — Santé et bien-être des femmes au travail

14/02/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 9 — Article 5

319 — Sûreté dans les transports

13/02/2024 • Séance publique

Retiré

Amendement 7 — Article 5

319 — Sûreté dans les transports

13/02/2024 • Séance publique

Retiré

Amendement 8 — Article 5

319 — Sûreté dans les transports

13/02/2024 • Séance publique

Retiré

Amendement 30 — Article 9

319 — Sûreté dans les transports

13/02/2024 • Séance publique

Retiré

Amendement 19 — Article 5

319 — Sûreté dans les transports

13/02/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 17 — Article 8 bis

319 — Sûreté dans les transports

13/02/2024 • Séance publique

Retiré

Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires