Pierre-Jean Verzelen

Pierre-Jean Verzelen

Sénateur — Aisne

Les Indépendants Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
98.6%
participation aux scrutins
(864/876)
89
amendements déposés
(1er auteur)
20
amendements adoptés
(30.3% des traités)
64
questions
au Gouvernement

Amendement COM-84 — Article 10

557 — Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales

11/06/2026 • Commission

En cours

Amendement COM-29 — Article 31

557 — Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales

10/06/2026 • Commission

En cours

Amendement COM-28 — Article 31

557 — Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales

10/06/2026 • Commission

En cours

Amendement COM-30 — Article 31

557 — Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales

10/06/2026 • Commission

En cours

Amendement 13 — Article 1er (cosignataire)

686 — Moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l'État

09/06/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 15 — Article 1er (cosignataire)

686 — Moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l'État

09/06/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 14 — Article 1er (cosignataire)

686 — Moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l'État

09/06/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 5 — Article 1er

669 — Lutter contre les déserts médicaux

04/06/2026 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 6 — Article 1er bis (Supprimé)

669 — Lutter contre les déserts médicaux

04/06/2026 • Séance publique

En cours

Amendement 2 — Article 5

669 — Lutter contre les déserts médicaux

03/06/2026 • Séance publique

En cours

Amendement 1 — Article 2 (cosignataire)

639 — Assurer le droit de chaque enfant à être assisté d'un avocat

27/05/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 180 — Article 19

602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public

13/05/2026 • Séance publique

Non soutenu

Amendement COM-37 — Article 15 (cosignataire)

472 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public

05/05/2026 • Commission

Adopté

Amendement COM-115 — Article 4 (cosignataire)

472 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public

05/05/2026 • Commission

Rejeté

Amendement COM-140 — Article 4 (cosignataire)

472 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public

05/05/2026 • Commission

Rejeté

Amendement COM-114 — Article 4 (cosignataire)

472 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public

05/05/2026 • Commission

Rejeté

Amendement COM-111 — Article 15 (cosignataire)

472 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public

05/05/2026 • Commission

Adopté

Amendement COM-9 — Article 4 (cosignataire)

472 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public

05/05/2026 • Commission

Rejeté

Amendement COM-113 — Article 4 (cosignataire)

472 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public

05/05/2026 • Commission

Rejeté

Amendement 6 — Article 1er (cosignataire)

491 — Mettre fin au devoir conjugal

09/04/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 5 — Article 6 (cosignataire)

467 — Gouvernance claire, juste et solidaire pour la GEMAPI

07/04/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 16 — Article 2 (cosignataire)

413 — Protection et accompagnement des parents d'enfants atteints de cancers

26/02/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 15 — Article 2 (cosignataire)

413 — Protection et accompagnement des parents d'enfants atteints de cancers

26/02/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 12 — Article 2 bis (cosignataire)

413 — Protection et accompagnement des parents d'enfants atteints de cancers

26/02/2026 • Séance publique

Retiré

Amendement 9 — Article 2 (cosignataire)

417 — Réserver la vente de protoxyde d'azote aux seuls professionnels

26/02/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 41 — Article 6 (cosignataire)

341 — Lutte contre les installations illicites des gens du voyage

10/02/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 28 — Article 8 (cosignataire)

341 — Lutte contre les installations illicites des gens du voyage

10/02/2026 • Séance publique

Tombé

Amendement 31 — Article 10 (cosignataire)

341 — Lutte contre les installations illicites des gens du voyage

10/02/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 27 — Article 1er (cosignataire)

341 — Lutte contre les installations illicites des gens du voyage

10/02/2026 • Séance publique

Retiré

Amendement 33 — Article 7 (cosignataire)

341 — Lutte contre les installations illicites des gens du voyage

10/02/2026 • Séance publique

Retiré
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