Pierre-Jean Verzelen
- Les Indépendants
- commission de la culture
Son siège est remis en jeu le 27 septembre 2026. Ce qui se joue dans ce département →
(897 votes exprimés sur 909 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(28.6% des traités)
au Gouvernement
Amendement 96 — Article 1er (cosignataire)
410 — Sécurité globale
Amendement 69 — Article 28 ter (cosignataire)
410 — Sécurité globale
Amendement 5 — Article 15 (cosignataire)
414 — Lutter contre les fraudes sociales
Amendement 18 — Article 18 (cosignataire)
410 — Sécurité globale
Amendement 19 — Article 2
406 — Fonction de directrice ou de directeur d'école
Amendement COM-146 — Article 11 (cosignataire)
150 — Sécurité globale
Amendement 40 — Article 7 bis (cosignataire)
357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement 31 — Article 2 quater (cosignataire)
357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement 28 — Article 2 quater (cosignataire)
357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement 27 — Article 2 (cosignataire)
357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement 13 — Article 9 bis (cosignataire)
357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement 41 — Article 14 (cosignataire)
357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement 38 — Article 11 bis (cosignataire)
357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement 37 — Article 2 (cosignataire)
357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement 36 — Article 2 (cosignataire)
357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement 34 — Chapitre VI : Simplification des démarches des personnes en situation de handicap (cosignataire)
357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement 33 — Article 2 quater (cosignataire)
357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement 32 — Article 2 (cosignataire)
357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement 29 — Article 2 bis (cosignataire)
357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement 26 — Chapitre II : L'évolution des professions de sage-femme et de certains auxiliaires médicaux (cosignataire)
357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement 9 — Article 9 bis (cosignataire)
357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement 8 — Article 9 bis (cosignataire)
357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement 59 — Article 1er (Supprimé) (cosignataire)
357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement 2 — Article 5 (cosignataire)
266 — Assurer un meilleur accueil des gens du voyage
Amendement 2 — Article 4 (cosignataire)
272 — Protéger les jeunes mineurs des crimes sexuels
Amendement 1 — Article 4 (cosignataire)
272 — Protéger les jeunes mineurs des crimes sexuels
Amendement 58 — Article 14 (cosignataire)
243 — Réduire l'empreinte environnementale du numérique en France
Amendement 57 — Article 11 (cosignataire)
243 — Réduire l'empreinte environnementale du numérique en France
Amendement 56 — Article 24 (cosignataire)
243 — Réduire l'empreinte environnementale du numérique en France
Amendement 55 — Article 17 (Supprimé) (cosignataire)
243 — Réduire l'empreinte environnementale du numérique en France
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