Pierre-Jean Verzelen

Sénateur — Aisne

Les Indépendants Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport

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98.6%

participation aux scrutins
(864/876)

amendements déposés
(1er auteur)

amendements adoptés
(30.3% des traités)

questions
au Gouvernement

Votes Amendements Questions 405 éléments

Amendement 1 — Article 1er (cosignataire)

475 — Corrida et combats de coqs

14/11/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 4 — Article 1er (cosignataire)

67 — Prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein

30/10/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 6 — Intitulé de la la proposition de loi (cosignataire)

67 — Prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein

30/10/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 5 — Article 1er (cosignataire)

67 — Prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein

30/10/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 61 — Article 1er (cosignataire)

62 — Régime d'indemnisation des catastrophes naturelles

29/10/2024 • Séance publique

Retiré

Amendement 2 — Article 7 (cosignataire)

21 — Renforcer l'indépendance des médias et mieux protéger les journalistes

17/10/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 1 — Article 6 (cosignataire)

21 — Renforcer l'indépendance des médias et mieux protéger les journalistes

17/10/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 16 — Article unique (cosignataire)

664 — Réduction du nombre de conseillers municipaux dans les petites communes

03/10/2024 • Séance publique

Retiré

Amendement 1 — Article 1er (cosignataire)

291 — Congrès et assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie

26/03/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 13 — Article 2 (cosignataire)

417 — Justice patrimoniale au sein de la famille

20/03/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 6 — Article 2 (cosignataire)

417 — Justice patrimoniale au sein de la famille

20/03/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 4 — Article 1er bis (cosignataire)

421 — « Tests PME » et création d'un dispositif « Impact Entreprises »

19/03/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 6 — Article 1er ter (cosignataire)

421 — « Tests PME » et création d'un dispositif « Impact Entreprises »

19/03/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 3 — Article 1er (cosignataire)

421 — « Tests PME » et création d'un dispositif « Impact Entreprises »

19/03/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 8 — Article 3 (cosignataire)

387 — Engagement bénévole et vie associative

13/03/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 9 — Article 4 (cosignataire)

387 — Engagement bénévole et vie associative

13/03/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement COM-4 — Article 2 (cosignataire)

266 — Justice patrimoniale au sein de la famille

12/03/2024 • Commission

Rejeté

Amendement 12 — Article 2 (cosignataire)

365 — Financement des entreprises de l'industrie de défense française

05/03/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 204 — Article 16 (cosignataire)

367 — Statut de l'élu local

05/03/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 4 — Article 1er (cosignataire)

365 — Financement des entreprises de l'industrie de défense française

05/03/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 5 — Article 1er bis (cosignataire)

365 — Financement des entreprises de l'industrie de défense française

05/03/2024 • Séance publique

Retiré

Amendement 157 — Article 14 (cosignataire)

343 — Rénovation de l'habitat dégradé

27/02/2024 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 9 — Article 5 (cosignataire)